Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00445_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance des Vosges à partir de décembre 2014, il a suivi, entre septembre 2015 et juin 2017, une scolarité en CAP de menuiserie, qu'il a réussi très
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc3
20 février 2017
20 février 2017
* Le défaut de pose de menuiseries La société Axa France IARD fait grief au jugement de condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87ea0
21 février 2006
21 février 2006
ASSURANCES SA BUREAU VERITAS Compagnie MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Compagnie AGF COURTAGE DUBOIS SA BUREAU D'ETUDES GES MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS SA ENTREPRISE LOUIS CLEMENT Société SMABTP SARL MENUI
Source officielleChambre 4-4
627df6850d41e0057d43e096
12 mai 2022
12 mai 2022
de menuisier coefficient 150 moyennant une rémunération mensuelle brute de 1321,04 euros, portée à 1960,44 euros par avenant du 5 septembre 2019 pour 151,67 heures.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69738493cdc6046d476d2dcc
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[C] a confié à la société Hugo Menuiseries exerçant sous l'enseigne Solabaie (la société Hugo Menuiseries) le remplacement de l'ensemble des menuiseries de son habitation située [Adresse 1] à [Localité
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01903_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
depuis le 5 août 2009 ; sa fille réside en France en étant bénéficiaire de la protection temporaire depuis 2022 ; il est bien intégré dans la société française et travaille dans une entreprise de menuiserie
Source officielle3e Chambre A
60356d323d199f942aff18e2
28 avril 2016
28 avril 2016
Elle a confié à la SARL Atelier Paul Zoppi et Fils, la réalisation de travaux de menuiseries.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FE43 E.U.R.L. ALU BAIE CREATIONc/S.A
63c8ef40dc5b777c909930fd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La société GRIFFAUT Menuiserie a posé les portes livrées.
Source officielle1ère Chambre
651d02c0fe8d588318c1ad5b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la condamnation de la société Menuiserie Concept à lui payer la somme de 3 417 euros au titre du remboursement des menuiseries.
Source officielle21e chambre
63d37b59d1bc2605de4b4db1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[X] a été engagé à compter du 19 septembre 2000 en qualité d'apprenti menuisier, par la société Menuiserie Générale Brachet Frères, selon contrat de travail à durée indéterminée.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66878cb005d6f7f678d48f98
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[V] suivant facture émise le 6 avril 2018 par la Sas DL Menuiserie Expansion.
Source officielle1ère Chambre
6864bea9f8541312a816c4cc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
EBENISTERIE MENUISERIE OCEANNE C/ S.A.S. BLOCFER S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175325
23 octobre 2025
23 octobre 2025
MENUISERIE PERSELLO [Adresse 6] [Localité 3] Non représentée.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00273_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
la société Vilboux Menuiserie à hauteur de 50 % ; o au titre des désordres relatifs aux autres menuiseries, par la société Vilboux Menuiserie à hauteur de 80 % ; o au titre des pertes locatives,
Source officielle6ème Chambre
633fc316e633183e2ee17a30
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La SARL Menuiserie [F] [A] n'a pas constitué avocat. Par jugement du 2 février 2021, le tribunal judiciaire de Metz a : - condamné la SARL Menuiserie [F] [A] à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f044
27 octobre 2011
27 octobre 2011
de nationalité Française artisan menuisier, demeurant ...-19340 EYGURANDE non représenté INTIMÉ --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la Mise en Etat, l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86819
6 février 2003
6 février 2003
KOVACIC MENUISERIE X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd9219f
25 mars 2015
25 mars 2015
Menuiserie l'a assignée devant le tribunal de grande instance de Bastia.
Source officielle1ère ch. civile
6971ca5ecdc6046d473524d0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de dommages et intérêts, - à titre subsidiaire à : - condamner la Menuiserie [X] à lui payer la somme de 6 022,57 euros, - condamner la Menuiserie [X] à lui payer la somme de 2 500 euros au titre
Source officielle1ère Chambre
635a21dcc549ea05a7cd2d6f
26 octobre 2022
26 octobre 2022
FERMETURES & MENUISERIES aux dépens.
Source officiellePage 8 sur 258