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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6da

Appel

9 février 2011

9 février 2011

BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbadbd3db21cbdd8dfc2

Appel

24 mai 2011

24 mai 2011

représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me JEANROY, avocat au barreau de LYON Monsieur Jean-Michel X... né le 31 Janvier 1975 à SAINT ETIENNE (42) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e9f

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

PIERRE dont le siège social est Mareille-19200 USSEL représentée par Me Philippe CLARISSOU de la SCP CLARISSOU & BADEFORT, avocat au barreau de CORREZE et Me Jean STORELLI, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f322

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162ec316c9bddc825847680

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

SACKOUN, avocat au barreau de Paris, Toque : D 414 INTIMES Syndicat des copropriétaires [Adresse 5], représenté par son syndic la SA JEAN CHARPENTIER-SOPAGI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dba2

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d43

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

.-19490 SAINTE FORTUNADE représentée par Me Philippe CAETANO, avocat au barreau de CORREZE Monsieur Jorge Manuel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917a9

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

.-87370 LAURIERE représentée par Me Jean-Philippe BOURRA, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 1663 du 11/ 04/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90578

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

représentée par Me Philippe PICHON, avocat au barreau de LIMOGES.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6a17d51acdc6046d47314668

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe de GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb81

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855e2

Appel

30 novembre 2000

30 novembre 2000

DU 30 Novembre 2000 ------------------------- M.F.B Sarah X... divorcée BARBIERI C/ Jean MAURAS Aiode juridictionnelle RG N : 99/00261 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01527_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

La commune de Saint-Jean-de-Maurienne a engagé la réhabilitation de son théâtre municipal.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61631521e03efc4516bd2e30

Appel

14 février 2012

14 février 2012

20], demeurant [Adresse 17] représenté par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constitué aux lieu et place de la SCP BLANC-CHERFILS avoués assisté par Me Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89617

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Jean-Paul X....

Source officielle
CA

1ère chambre

679331d331df9338379d2795

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DBVH-V-B7H-I55Z MPF TRIBUNAL JUDICIAIRE D'AVIGNON 11 juillet 2023 RG : 21/03131 [M] C/ [B] [B] [X] [A] [W] [W] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2025 à : - Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916a8

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

Philippe Roger Lucien Z...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

662b43c5fe254500083148d2

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

, l'affaire a été débattue le 27 FEVRIER 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9502a40f8b0008cb75d9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

assistée de Me Anais BENFEDDA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0454 INTIME Monsieur [G] [N] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da25

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/ 002/ 10/ 07282 du 05/ 10/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Philippe

Source officielle

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