Nature de l'affaire : Demande en paiement relative à un autre contrat Références 1ère instance : Jugement Au fond, origine TJ à compétence commerciale de [Localité 2], décision attaquée en date du 07

FM DISTRIB le 07 Septembre 2023 ; Vu l'avis de caducité de la déclaration d'appel adressé à Me [W] [I] le 08 Décembre 2023 ; Attendu que Me [W] [I] n'a pas répondu à cet avis ; Attendu que l'appelant

. : Numéro : 23/01452 du : 07 Avril 2023 RG : N° RG 23/01845 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IXZB Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AMIENS en date du 23

---------------------- Entreprise CHRISTOPHE BOURG 'CANELES DE [Localité 1]' C/ URSSAF ------------------------ N° RG 26/00100 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OQOO ------------------------ DU 07

remis à domicile COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07

ARRET DU 21 Décembre 2007 N 462 / 07 RG 05 / 03412 NO / VP JONCTION DES DOSSIERS : RG 05 / 3412 ET RG 05 / 3413 JUGT Tribunal des Affaires de Sécurité

Fait à Versailles, le 07/07/2023. La présidente de la 3ème chambre, L. Besson-Ledey

Vu, enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Versailles le 05/07/2023, sous le numéro susvisé, la requête présentée par M.

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 FEVRIER 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur

DBVX-V-B7F-N6UU [S] C/ [L] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal paritaire des baux ruraux de BOURG EN BRESSE du 10 Novembre 2021 RG : 20/00002 COUR D'APPEL DE LYON BAUX RURAUX ARRÊT DU 07

ARRET N° 546 [J] [J] C/ MDPH DU NORD COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 07 JUILLET 2022 ***************************************************

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT D'HOMOLOGATION DU 07 SEPTEMBRE 2022 N° 2022/ 383 N° RG 21/15911 N° Portalis DBVB-V-B7F-BIMCJ [H] [P] C/ OFFICE PUBLIC

Vu l'ordonnance rendue le 30 octobre 2022 à 15 heures 07 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire ordonnant la remise en liberté immédiate de [K] se disant M.

ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2022 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 22/03221 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGODV Décision déférée : ordonnance rendue le 07

ORDONNANCE DU 10 OCTOBRE 2022 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 22/03232 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGOEA Décision déférée : ordonnance rendue le 07

ORDONNANCE DU 11 OCTOBRE 2022 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 22/03259 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGOMN Décision déférée : ordonnance rendue le 07

ORDONNANCE DU 11 OCTOBRE 2022 (1 pages) Numéro d'inscription au répertoire général et de décision : B N° RG 22/03271 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGONR Décision déférée : ordonnance rendue le 07

octobre 2022 (Rédacteur : Catherine LEQUES, conseillère) F N° RG 22/03074 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MYUB [B] [N] [O] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/010066 du 07

[A] [D] assigné sur appel provoqué le 05/07/2024 en étude, conclusions le 29 octobre 2024 M. [M] [D] assigné sur appel provoqué le 05/07/2024 en étude, conclusions le 29 octobre 2024 M.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2025 N°2025/009 Rôle N° RG 23/11196 N° Portalis DBVB-V-B7H-BL2PY [K] [Y] C/ [4]