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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
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26 avril 2023
Le problème c'est la non augmentation, et qu'il n'en avait pas et qu'il allait se mettre en arrêt de travail ou causer un accident du travail dont il serait le blessé ». Il n'a pas déclaré que M.
9ème Ch Sécurité Sociale
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3 mai 2023
[F] a été blessé simultanément aux deux talons, ce qui a entraîné le calcul d'un taux d'IPP pour chacun des membres, et les lésions concernent la même fonction, la locomotion.
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l'accident : le salarié déclare avoir ressenti une douleur dans le bas du dos lors de sa formation informatique en position assise ; Nature de l'accident : non renseigné ; Objet dont le contact a blessé
Ch.secu-fiva-cdas
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13 janvier 2023
Mme [I] a déclaré avoir travaillé seule deux nuits du samedi 8 au lundi 10 juillet 2017, avoir été contrainte d'effectuer ainsi les manipulations des résidents et s'être blessée lors d'une intervention
5ème Chambre
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5 juillet 2023
Pas de blessé au moment de la chute, seulement des dommages matériels.
Chambre Premier Président
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7 juillet 2023
pour les bêtes mais aussi pour les éleveurs, que de la même façon l'impossibilité de procéder à la castration des mâles empêche de réduire l'agressivité de certains individus, un éleveur ayant été blessé
Sociale A salle 3
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respect par l'employeur des aménagements de poste préconisés par le médecin du travail au gré des visites médicales après le premier accident du travail courant 2009, au cours duquel un genou a été blessé
14e chambre
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6 avril 2023
7/11/2020 au 31/12/2020 - GTT : du 7/11/2020 au 16/11/2020 - GTP - en classe IV du 17/11/2020 au 31/12/2020 - en classe III du 31/12/2020 au 12/05/2021 - en classe II du 13/05/2021 en cours - blessé
5e Chambre
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Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
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4 octobre 2023
l'accident : en descendant de l'échelle de la tour, le salarié a glissé et s'est empalé sur l'ergot vertical d'un des barreaux de l'échelle ; Nature de l'accident : glissade ; Objet dont le contact a blessé
Pôle 6 - Chambre 6
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12 avril 2023
Il résulte du procès-verbal de police établi le 29 novembre 2018 qu'aucune personne n'était blessée au moment de l'intervention des policiers qui sont arrivés sur les lieux le 19 octobre 2018.
2EME PROTECTION SOCIALE
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9 mai 2022
Aux termes de la déclaration d'accident du travail établie le 24 octobre 2014 et du certificat médical initial du 27 octobre 2014 joint à celle-ci, Mme [X] [B] a été blessée au genou droit en chutant alors
Chambre Commerciale
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11 mai 2022
Ainsi, s'il est certain au vu des pièces produites que Mme [W] est tombée le 25 septembre 2015 sur le parking de la SAS Brico Dépôt et s'est blessée au genou, la cause de la chute n'est pas déterminée,
Chambre 4 SB
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12 mai 2022
Selon ses dires, la victime se serait appuyer de la main gauche sur une vitre du poste de commande pour ramasser un objet de la main droite, la vitre se serait brisée sous le poids du corps et aurait blessée
Chambre Sociale
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13 juillet 2023
CHAMBRE CIVILE
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21 août 2023
[D] a été blessé à la jambe droite, en tondant la pelouse de la propriété de Mme [L] avec un tracteur autoporté. M.
Rétention_recoursJLD
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Le troisième jour de la formation, il s'est blessé et n'a pu la poursuivre. Les gendarmes savaient qu'il était un squatteur. Il avait accroché un tapis avec son nom et la date du début du squat.
Rétentions
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5 septembre 2023
Lors de son interpellation il a été blessé.
1ère ch. civile
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24 août 2022
Mme [H] [Z] et son passager n'ont pas été blessés. Mme [G] [F] a été hospitalisée.
5e chambre civile
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17 mai 2022
Sur la responsabilité de la SA VALEGE et la position anormale de la chose invoquée par l'appelante ils soutiennent que lorsque [P] [G] s'est blessée elle descendait la marche ce qui suppose qu'elle en
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