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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

644a122f656d26d0f8b57d53

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Le problème c'est la non augmentation, et qu'il n'en avait pas et qu'il allait se mettre en arrêt de travail ou causer un accident du travail dont il serait le blessé ». Il n'a pas déclaré que M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534d0037f394d0f8f666e8

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

[F] a été blessé simultanément aux deux talons, ce qui a entraîné le calcul d'un taux d'IPP pour chacun des membres, et les lésions concernent la même fonction, la locomotion.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64534d0337f394d0f8f666f8

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

l'accident : le salarié déclare avoir ressenti une douleur dans le bas du dos lors de sa formation informatique en position assise ; Nature de l'accident : non renseigné ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

63c2567c0bfda47c90075f74

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Mme [I] a déclaré avoir travaillé seule deux nuits du samedi 8 au lundi 10 juillet 2017, avoir été contrainte d'effectuer ainsi les manipulations des résidents et s'être blessée lors d'une intervention

Source officielle
CA

5ème Chambre

64a660a6bbd03a05db96546b

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Pas de blessé au moment de la chute, seulement des dommages matériels.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

64a9001703029105dbedc3b7

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

pour les bêtes mais aussi pour les éleveurs, que de la même façon l'impossibilité de procéder à la castration des mâles empêche de réduire l'agressivité de certains individus, un éleveur ayant été blessé

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

64ae46aaa1775905dba3bad0

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

respect par l'employeur des aménagements de poste préconisés par le médecin du travail au gré des visites médicales après le premier accident du travail courant 2009, au cours duquel un genou a été blessé

Source officielle
CA

14e chambre

642fb7c9cece1704f5747ac2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

7/11/2020 au 31/12/2020 - GTT : du 7/11/2020 au 16/11/2020 - GTP - en classe IV du 17/11/2020 au 31/12/2020 - en classe III du 31/12/2020 au 12/05/2021 - en classe II du 13/05/2021 en cours - blessé

Source officielle
CA

5e Chambre

642fb7d1cece1704f5747afc

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f668

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

l'accident : en descendant de l'échelle de la tour, le salarié a glissé et s'est empalé sur l'ergot vertical d'un des barreaux de l'échelle ; Nature de l'accident : glissade ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64379e3b9477fe04f5cc661f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il résulte du procès-verbal de police établi le 29 novembre 2018 qu'aucune personne n'était blessée au moment de l'intervention des policiers qui sont arrivés sur les lieux le 19 octobre 2018.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6834781dc057dee7922

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

Aux termes de la déclaration d'accident du travail établie le 24 octobre 2014 et du certificat médical initial du 27 octobre 2014 joint à celle-ci, Mme [X] [B] a été blessée au genou droit en chutant alors

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

627ca8aa4781dc057dee7d2b

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ainsi, s'il est certain au vu des pièces produites que Mme [W] est tombée le 25 septembre 2015 sur le parking de la SAS Brico Dépôt et s'est blessée au genou, la cause de la chute n'est pas déterminée,

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

627df7ba0d41e0057d43e321

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Selon ses dires, la victime se serait appuyer de la main gauche sur une vitre du poste de commande pour ramasser un objet de la main droite, la vitre se serait brisée sous le poids du corps et aurait blessée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d1a

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64e44fc67d1b08d969980fd3

Appel

21 août 2023

21 août 2023

[D] a été blessé à la jambe droite, en tondant la pelouse de la propriété de Mme [L] avec un tracteur autoporté. M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64e4524e2fd198d969c01291

Appel

21 août 2023

21 août 2023

Le troisième jour de la formation, il s'est blessé et n'a pu la poursuivre. Les gendarmes savaient qu'il était un squatteur. Il avait accroché un tapis avec son nom et la date du début du squat.

Source officielle
CA

Rétentions

64f816670a9accd9695a42e3

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Lors de son interpellation il a été blessé.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710977786aac563f275ce

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Mme [H] [Z] et son passager n'ont pas été blessés. Mme [G] [F] a été hospitalisée.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6284904f498a54057d102e50

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Sur la responsabilité de la SA VALEGE et la position anormale de la chose invoquée par l'appelante ils soutiennent que lorsque [P] [G] s'est blessée elle descendait la marche ce qui suppose qu'elle en

Source officielle

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