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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

6285e1356a1876057df5d368

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Son frère [T], âgé de 17 ans qui était présent chez lui au moment de l'incendie, a été grièvement blessé, nécessitant une hospitalisation au sein du service des grands brûlés du CHU de Montpellier.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6285e1826a1876057df5d58c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62736ae4a58162057dac6873

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Ce n'est pas acceptable, car vous connaissez les risques que cela engendre pour votre sécurité mais aussi pour l'entreprise si vous êtes blessé alors que vous n'utilisez pas vos EPI.

Source officielle
CA

Chambre sociale

62736ae4a58162057dac6875

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Ce n'est pas acceptable, car vous connaissez les risques que cela engendre pour votre sécurité mais aussi pour l'entreprise si vous êtes blessé alors que vous n'utilisez pas vos EPI.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd4d2799a9057d5dd251

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Il ajoute que l'accident n'est pas à l'origine de blessures, à la question « le blessé a fait constater ses blessures ' », M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04d2182c005de24d05e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

67592dde4f06387a26ce7636

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Elle a fait l'objet d'un arrêt de travail continu à compter du 11 septembre 2018, après s'être blessée en descendant de son véhicule.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

677cc324cf451bb7cd9292e9

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Son passage à l'acte violent (coups de poing et de pieds), sous l'emprise de toxiques, sur deux personnels soignants, alors qu'il avait déjà grièvement blessé un soignant lors d'une précédente hospitalisation

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a33c3f02a12a235bae6e90

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

En réponse, la CPAM de la Charente-Maritime objecte que : le salarié s'est blessé en démontant des tours d'étaiement et a été victime d'un fait accidentel violent et soudain survenu au temps et lieu

Source officielle
CA

Chambre 4-2

66235abfaec0e60008fe97d9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

[S] était blessé, je lui ai donc demandé de me suivre pour lui apporter les premiers soins et alerter mon encadrante sur site. » Il ressort par ailleurs du compte-rendu de la commission consultative

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251fba731fad7dd354ba

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

' Du questionnaire expédié à la victime par le service accident de travail, il ressort que le 14/01/2017 à 08h00, à la rôtisserie de [8] à [Localité 7], Mme [Z] s'est blessée à l'épaule droite en inclinant

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

662b4404fe25450008314d0e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

L'employeur a indiqué dans la déclaration d'accident du travail qu'il a souscrite que 'la victime s'est blessée en transportant une vitre'.

Source officielle
CA

Se. référés

6970db12cdc6046d471e04d2

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[J] [B] a été blessé suite à une altercation avec M. [G] [Z].

Source officielle
CA

Chambre sociale

69725e29cdc6046d475081d4

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

EXPOSE DU LITIGE : Embauchée le 8 juin 2024 par la SA [Localité 3] [6] exploitant le magasin à enseigne [7] [Localité 3], en qualité de vendeuse coupe charcuterie, Madame [N] [E] s'est blessée au pouce

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6711faa97603bf88a18845ef

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Elle aurait pu, ainsi, se rendre compte que l'opération de toilage au cours de laquelle le salarié a été blessé est indissociable de la mission initiale de fabrication en série et qu'elle comporte des

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf177935f50008be4473

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

intercurrente ou préexistante évoluant pour son propre compte et il apparaît au contraire : - que les arrêts de travail litigieux sont tous motivés par un traumatisme au pouce droit, soit au membre qui a été blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

661a20364cfa010008a2d857

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Il est précisé que seule la chaise et le sol ont blessé la victime qui a souffert de lésions aux orteils du pied droit.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

661a20364cfa010008a2d85b

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

[C] [X] expose s'être blessé à la cheville pendant son service ; que plusieurs personnes ont été témoins de cet accident ; qu'elles en attestent ; que les exigences de la CCAS pour la transmission immédiate

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209689ce142000838978f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

de travail occasionnel - activité de la victime : déplacement - nature de l'accident : le salarié nous indique qu'en descendant les escaliers, il est tombé sur le genou - objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6622096c9ce14200083897e5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

* * * * * FAITS ET PROCEDURE Mme [R] [C], née le 4 mai 1966, a été victime d'un accident le 6 novembre 2009, s'étant blessée au genou gauche.

Source officielle

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