CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
6285e1356a1876057df5d368
18 mai 2022
Son frère [T], âgé de 17 ans qui était présent chez lui au moment de l'incendie, a été grièvement blessé, nécessitant une hospitalisation au sein du service des grands brûlés du CHU de Montpellier.
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1826a1876057df5d58c
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Chambre sociale
62736ae4a58162057dac6873
4 mai 2022
Ce n'est pas acceptable, car vous connaissez les risques que cela engendre pour votre sécurité mais aussi pour l'entreprise si vous êtes blessé alors que vous n'utilisez pas vos EPI.
62736ae4a58162057dac6875
6274bd4d2799a9057d5dd251
Il ajoute que l'accident n'est pas à l'origine de blessures, à la question « le blessé a fait constater ses blessures ' », M.
Chambre Sécurité sociale
63d8c04d2182c005de24d05e
26 janvier 2023
Sociale E salle 4
67592dde4f06387a26ce7636
18 octobre 2024
Elle a fait l'objet d'un arrêt de travail continu à compter du 11 septembre 2018, après s'être blessée en descendant de son véhicule.
Chambre Premier Président
677cc324cf451bb7cd9292e9
2 janvier 2025
Son passage à l'acte violent (coups de poing et de pieds), sous l'emprise de toxiques, sur deux personnels soignants, alors qu'il avait déjà grièvement blessé un soignant lors d'une précédente hospitalisation
Chambre Sociale
66a33c3f02a12a235bae6e90
25 juillet 2024
En réponse, la CPAM de la Charente-Maritime objecte que : le salarié s'est blessé en démontant des tours d'étaiement et a été victime d'un fait accidentel violent et soudain survenu au temps et lieu
Chambre 4-2
66235abfaec0e60008fe97d9
19 avril 2024
[S] était blessé, je lui ai donc demandé de me suivre pour lui apporter les premiers soins et alerter mon encadrante sur site. » Il ressort par ailleurs du compte-rendu de la commission consultative
3e chambre sociale
66ab251fba731fad7dd354ba
31 juillet 2024
' Du questionnaire expédié à la victime par le service accident de travail, il ressort que le 14/01/2017 à 08h00, à la rôtisserie de [8] à [Localité 7], Mme [Z] s'est blessée à l'épaule droite en inclinant
4ème Chambre Section 3
662b4404fe25450008314d0e
25 avril 2024
L'employeur a indiqué dans la déclaration d'accident du travail qu'il a souscrite que 'la victime s'est blessée en transportant une vitre'.
Se. référés
6970db12cdc6046d471e04d2
20 janvier 2026
[J] [B] a été blessé suite à une altercation avec M. [G] [Z].
69725e29cdc6046d475081d4
21 janvier 2026
EXPOSE DU LITIGE : Embauchée le 8 juin 2024 par la SA [Localité 3] [6] exploitant le magasin à enseigne [7] [Localité 3], en qualité de vendeuse coupe charcuterie, Madame [N] [E] s'est blessée au pouce
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6711faa97603bf88a18845ef
17 octobre 2024
Elle aurait pu, ainsi, se rendre compte que l'opération de toilage au cours de laquelle le salarié a été blessé est indissociable de la mission initiale de fabrication en série et qu'elle comporte des
6618cf177935f50008be4473
11 avril 2024
intercurrente ou préexistante évoluant pour son propre compte et il apparaît au contraire : - que les arrêts de travail litigieux sont tous motivés par un traumatisme au pouce droit, soit au membre qui a été blessé
Pôle 6 - Chambre 13
661a20364cfa010008a2d857
12 avril 2024
Il est précisé que seule la chaise et le sol ont blessé la victime qui a souffert de lésions aux orteils du pied droit.
661a20364cfa010008a2d85b
[C] [X] expose s'être blessé à la cheville pendant son service ; que plusieurs personnes ont été témoins de cet accident ; qu'elles en attestent ; que les exigences de la CCAS pour la transmission immédiate
2ème chambre sociale
662209689ce142000838978f
18 avril 2024
de travail occasionnel - activité de la victime : déplacement - nature de l'accident : le salarié nous indique qu'en descendant les escaliers, il est tombé sur le genou - objet dont le contact a blessé
Chambre 4 SB
6622096c9ce14200083897e5
* * * * * FAITS ET PROCEDURE Mme [R] [C], née le 4 mai 1966, a été victime d'un accident le 6 novembre 2009, s'étant blessée au genou gauche.
Page 89 sur 204
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.