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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02307_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
ressort des pièces du dossier, et notamment du rapport de présentation, que l'emplacement réservé AM n°9 correspond à la création d'un bassin de rétention des eaux pluviales au niveau du pont de la Beauronne
Source officielleChambre 1 A
6545ee1d4ac6088318da1159
31 octobre 2023
31 octobre 2023
et APPELANTE : SAS DEKRA INDUSTRIAL prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] représentée par Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA, avocat à la cour Avocat plaidant : Me BEAUDOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba73
6 mai 2008
6 mai 2008
INCIDEMMENT APPELANTE : LA CHAMBRE SYNDICALE DES PHARMACIENS DE MAINE ET LOIRE 30 Boulevard Saint Michel - 49000 ANGERS représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistée de Me Nicole BEAUDOUIN
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03123_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Berthon, rapporteur public, - les observations de Me Beaudouin, représentant la SELARL Juriexcel, - et celles de Me Gravé, représentant le GIE GPE.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
60321db8e3fccb551a8d394b
12 avril 2018
12 avril 2018
la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Francine HAVET, avocate au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Béatrice BEAUDOIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60362757b497c48a7f8e6b58
10 décembre 2015
10 décembre 2015
dans le choix de l'organisme gestionnaire du régime en cause, - déclarer qu'AG2R Prévoyance a été choisie sans possibilité offerte à d'autres sociétés de se positionner sur le marché, malgré l'arrêt Beaudout
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd867a5
4 décembre 2002
4 décembre 2002
Yves Z..., joueur professionnel au Football Club NANTES ATLANTIQUE, au cours d'un match du championnat de FRANCE 1ère division qui a eu lieu au Stade de LA BEAUJOIRE à NANTES le 29 mai 1999.
Source officielleChambre Sociale
66863cedb1dbbe3bae600204
1 juillet 2024
1 juillet 2024
APPELANT Monsieur [U] [H] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Chantal BEAUBOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE ASSOCIATION AIDE A L'ENFANCE ET A L'ADOLESCENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928ac
19 octobre 2015
19 octobre 2015
Assisté de Maître Florence DELOUMEAUX (Toque 101), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE SARL ASP 8 lotissement centre commercial Grand-Camp 97139 Abymes Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92feb
7 mars 2016
7 mars 2016
APPELANTE SARL GROUPE PIERRE MORANDAIS 15 zone artisanale 97139 Abymes Représentée par Maître Chantal BEAUBOIS (Toque 3), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Tania X... ... 97130
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
A l'occasion de cette intervention réalisée à l'hôpital Beaujon, une rupture massive du tendon supra-épineux a été constatée. 2. Estimant que sa prise en charge a été défaillante, M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA04143_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
A fait valoir qu'il souffre d'un trouble anxio-dépressif lié notamment à un sevrage alcoolique et qu'il est suivi en pancréatologie à l'Hôpital Beaujon dans le cadre d'un traitement de suite d'une intervention
Source officielleJuge des référés
ORCA_26PA00945_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
d’envisager une réhabilitation prothétique, ainsi qu’il résulte du certificat médical du 17 décembre 2024 établi par le chef du service de chirurgie maxillo-faciale et de stomatologie de l’hôpital Beaujon
Source officielle2ème Chambre
635cc37d0d69e87f74e6c0c5
28 octobre 2022
28 octobre 2022
2014, il résulte des pièces produites aux débats, et notamment du compte établi par le liquidateur judiciaire qu'il a été réalisé par la société Côtes d'Armor Habitat au titre du solde d'un chantier Beaubois
Source officielleCour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aa9
5 octobre 2020
5 octobre 2020
Représenté par Maître Chantal BEAUBOIS (Toque 3), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.R.L. GTP TRANSPORT [...] [...]
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00728_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Toutias, premier conseiller, - et les observations de Me Beaudouin, représentant Mme F. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
680c68b8230da8dfaf90c100
25 avril 2025
25 avril 2025
représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 892 334 822 Représentée par Me Guillaume BEAUDOIN
Source officielleChambre BAUX RURAUX
626b8159d1fb03057d9a4fd9
26 avril 2022
26 avril 2022
d'un bail verbal , et non d'un bail écrit , consenti à Mme [M] [K] sur les biens immobiliers sis à [Localité 16] ZA [Cadastre 7] , ZA [Cadastre 12] et ZA [Cadastre 4] , à [Localité 1] le Grand et Beaurain
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_22VE02793_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 mars 2023, la société Dekra Industrial, représentée par Me Beaudoire, avocat, conclut au rejet de la requête et des appels incidents et à ce que soit mis à la
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02799_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'équipe des sports réalise tous les weekends des retransmissions de matchs (FC Nantes à la Beaujoire), et assure la couverture de clubs régionaux masculins et féminins moins médiatisés (HBCN, NLAH, Hermine
Source officiellePage 9 sur 12
SCI BEAUDOIN COURBEVOIE
21/07/2026
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Tisserand, Stéphanie Laetitia, Beaudoin
09/07/2026
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BEAUDOIN, Mathéo Valentin
03/07/2026
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BEAUDOIN
28/06/2026
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BEAUDOIN Couverture
21/06/2026
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