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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
62c7ca7ecb8dca058e3e7c29
7 juillet 2022
7 juillet 2022
disposition : 07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielleRETENTIONS
6704cb6a2f5f3246ff3814ee
6 octobre 2024
6 octobre 2024
] PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 06 OCTOBRE 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Marie CHATELAIN
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
603477041b9dbc6527ab9dec
1 décembre 2016
1 décembre 2016
de Douai assistée de Me Antoine Deguines, avocat au barreau de Boulogne Sur Mer INTIMÉE SARL [Établissement 1] ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 1] représentée par Me Fabrice Chatelain
Source officielleChambre 3-3
6711fa937603bf88a1884491
17 octobre 2024
17 octobre 2024
barreau de NICE, assisté de Me Antoine CHATAIN de l'AARPI CHATAIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, plaidant Monsieur [X] [L], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Cédric PORTERON de
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01768_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Par un arrêté préfectoral du 23 avril 1991, la zone d'aménagement concertée (ZAC) " Des Châtelliers " a été créée sur des parties du territoire des communes d'Orléans, de Semoy et de Saint-Jean-de-Braye
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91921
8 juillet 2014
8 juillet 2014
LE GREFFIER, LE CONSEILLER, Geneviève CHATELAIN Jean-Pierre COLOMER En l'empêchement légitime du Président, cet arrêt est signé par Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller qui a siégé à l'audience
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c5f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703da
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne-Marie ESPARBES, présidente - Catherine CLERC, conseillère - Marie CHATELAIN, vice présidente placée Arrêt Contradictoire rendu publiquement par
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa921f
2 avril 2024
2 avril 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Laurine CHATELAIN, greffière stagiaire.
Source officielle1ère Chambre section B
67f755cdd8218d22f82bd4c4
9 avril 2025
9 avril 2025
BOUNABI, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Mme [K] [P] née le 16 Juin 1984 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 2] Comparante, assistée de Me Mélanie CHATELAIS, avocat au barreau D'Angers
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02962_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2024, Mme A, représentée par Me Chatelais, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 septembre 2024 de la magistrate désignée
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949df
20 août 2020
20 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No : 141 - 20 No
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92142
10 mars 2015
10 mars 2015
Me Carine CHATELLIER ORDONNANCE CONSTATANT L'EXTINCTION DE L'INSTANCE Désistement No 15/051 DELCAN Jean-François, Président de la chambre des contestations d'honoraires, magistrat délégué, par ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566b
1 décembre 2000
1 décembre 2000
SOCIETE CROISSANTERIE NANTAISE 10 allée Brancas 44000 NANTES Représentées par la SCP CHATTELEYN et GEORGE, avoués, Assistées de Maître PETAT, avocat au barreau de PARIS, DEFENDERESSE AU RENVOI APRES CASSATION
Source officielle4ème Chambre
635b7218b201587f74be0417
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SELARL ATHENA AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de QUIMPER Maître [B] [J] [L], mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Laurent CHAPALAIN
Source officielleChambre sociale
668e2559fcf93851fdd646b5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
enregistrée sous le n° 21/00314 APPELANTS : [E] [M] exploitant sous l'enseigne commerciale 'LE MARRAKECH' [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Mohamed EL MAHI de la SCP CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60330c1f29a7297e4cdc6d4b
11 octobre 2017
11 octobre 2017
Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Véronique PAMS-TATU, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603628a00c1d928bac59834c
9 décembre 2015
9 décembre 2015
conseiller Madame Stéphanie ARNAUD, vice président placé faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier Président en date du 30 juillet 2015 qui en ont délibéré Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b606
4 mars 2002
4 mars 2002
Philippe Y... ... 49400 SAUMUR représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour Monsieur Philippe LEMMET né le 24 Mars 1941 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 49700 DENEZE SOUS DOUE n'ayant
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6780b92ab10ab0632f704990
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [G] [Z] Représentée par Me Carine CHATELLIER
Source officiellePage 9 sur 69
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CHATELAIN, Paul, Jean-Pierre
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