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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65a62c32448a370008a720bc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Représenté par Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Novembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
65376110974d2583184551ae
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame FOURNIER, Greffier auquel la minute de la décision a été remise
Source officielle1ère Chambre
6549e304bc1a528318e0970a
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Virginie KAPLAN, Substitut général près la cour d'appel COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
656ecc7e7f82528318777369
2 octobre 2023
2 octobre 2023
ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 02 Octobre 2023, par Madame PERRIN, Greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Madame CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
651e537ca81daa831884f545
2 octobre 2023
2 octobre 2023
INTIMEES Madame [T] [C] Association AEIM agissant en qualité de curateur renforcé de [T] [C] (selon décision du Juge des tutelles du tribunal d'instance de NANCY du 07 octobre 2013) Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
64ba21d4354f98d9699d4f5b
18 juillet 2023
18 juillet 2023
CNA INSURANCE COMPANY EUROPE Représentant : Me Aline POIRSON de la SELARL LYON MILLER POIRSON, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de NANCY
Source officielle1ère Chambre
66b1bc8d8dca0cf81e5c28ad
30 juillet 2024
30 juillet 2024
] [L] Défaillante Vu l'ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 15 Décembre 2023 ; Nous, Mélina BUQUANT, Conseillère à la Cour d'Appel de NANCY, en remplacement de Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6710aa5cbe64d7e510245054
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Jean-thomas KROELL de l'ASSOCIATION KROELL, avocat au barreau de NANCY Madame [O] [G], épouse [X] Représentant : Me Jean-Thomas KROELL de l'ASSOCIATION KROELL, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle2 e chambre civile
661a20304cfa010008a2d78f
9 avril 2024
9 avril 2024
enregistrée sous le n° 21/01105 APPELANTE Société [Adresse 2] prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Anne-line CUNIN
Source officielle1ère Chambre
679b18e72c9274d4514e2bab
14 janvier 2025
14 janvier 2025
précédemment dénommé [4] représenté par sa Directrice Régionale [Localité 2] Est Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062c
2 mai 2013
2 mai 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 février 2013, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a93
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90d00
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielle2 e chambre civile
63119d7b6f0d304f138e5e11
1 septembre 2022
1 septembre 2022
CREATIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Anne-Line CUNIN, membre de la SCP
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c7063793
15 octobre 2025
15 octobre 2025
par le tribunal de proximité de SAINT DIE DES VOSGES en date du 18 février 2025 - RG n°24/00108 Ordonnance n° /2025 du 15 Octobre 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c706379b
15 octobre 2025
15 octobre 2025
décision rendue par le tribunal judiciaire de NANCY en date du 27 novembre 2024 - RG 21/02540 Ordonnance n° /2025 du 15 Octobre 2025 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725157cdc6046d474ead48
15 janvier 2026
15 janvier 2026
FHBX, représentée par Me [H] [P] ou Me [M] [X], agissant en qualité d'administrateur judiciaire, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN de la SELARL CLEMENT-CUZIN LEYRAUD DESCHEEMAKER
Source officielle1ère Chambre
634507b93d3abfadff7c7973
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par
Source officielle1ère Chambre
6965f6a1cdc6046d471c935c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Octobre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
6889a8b10b31e6c455a2849a
29 juillet 2025
29 juillet 2025
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officiellePage 9 sur 58