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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
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2 octobre 2023
2 octobre 2023
deux mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débats du quatre Septembre deux mille vingt trois, Madame Véronique VEILLARD, Magistrat de la mise en état de la 1ère chambre, assisté de Pierre DANTON
Source officielleSociale A salle 2
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21 octobre 2022
21 octobre 2022
[E] [T] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Fabrice DANDOY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
APPELANTE Madame [P] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 10] comparante en personne et assistée de Me Tonawa AKUESSON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1489 substitué par Me Jérémie DANTON
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. TVPc/S.A
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10 décembre 2007
10 décembre 2007
en cette qualité au siège social, sis 66 rue Neuve d'Argenson - 24100 BERGERAC représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistée de Maître Eliane DE LAPOYADE de la SCP DANDINE
Source officielleCour d'Appel
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4 avril 2011
4 avril 2011
Motifs de la décision : Mlle Adeline X..., qui est à présent âgée de 20 ans, poursuit des études en seconde année de BTS de management commercial au lycée Danton, à Brive.
Source officielleCour d'Appel
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19 novembre 2015
19 novembre 2015
Gérard Z... était le gérant de la SARL Danton Immobilier, à laquelle la vente avait été confiée, et de la SCI d'Aménagement de l'Essonne, acquéreur.
Source officielleSociale C salle 3
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29 avril 2022
29 avril 2022
était énervé et est entré en conflit avec le réceptionnaire, le directeur commercial ayant dû intervenir auprès de la plate-forme pour apaiser la situation, la société ayant ensuite été sanctionnée par Danone
Source officielleETRANGERS
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4 octobre 2025
4 octobre 2025
comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Catherine COURTEILLE, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Laëtitia DANCOINE
Source officielle2ème Chambre
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12 janvier 2024
12 janvier 2024
: Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Pierre DANTON
Source officielle1ère Chambre
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
octobre deux mille vingt trois, date indiquée à l'issue des débats du deux octobre deux mille vingt trois, Madame Véronique VEILLARD, Magistrat de la mise en état de la 1ère Chambre, assisté de Pierre DANTON
Source officielleCour d'Appel
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11 septembre 2001
11 septembre 2001
Assistée de Maître M.P.A.IWEINS,avocat, 3, rue Danton 75006 PARIS Toque R 106 EN PRESENCE : LA COMMISSION DES OPERATIONS DE BOURSE, 17, Place de la Bourse 75082 - PARIS CEDEX 2 Représentée par Madame Y
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00872_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
d'une inexactitude matérielle des faits en relevant que les documents produits par le requérant ne sont pas de nature à établir que ce dernier ne pourrait bénéficier d'une prise en charge médicale dansson
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e35
8 janvier 2015
8 janvier 2015
En tout cas, AXA produit maintenant le contrat d'assurance du Groupe Danone du 26/ 03/ 2007 (l'assuré est le souscripteur et toutes sociétés, filiales... dans lesquels le souscripteur détient au moins
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01562_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Samuel Deliancourt, rapporteur public ; - les observations de Me Dandon pour la commune de Pernand-Vergelesses. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01736_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bentéjac, première conseillère, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure public, - et les observations de Me Dandon, substituant
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00414_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Par des mémoires en défense enregistrés le 21 mai 2025 et le 15 juillet 2025, le département de la Côte-d’Or, représenté par l’AARPI du Parc Monnet, agissant par Me Dandon, conclut au rejet de la requête
Source officielleETRANGERS
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3 janvier 2026
3 janvier 2026
d'Appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Muriel PAGE, Présidente à la Cour d'Appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Laëtitia DANCOINE
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef01
9 janvier 2012
9 janvier 2012
L'appelante a régulièrement produit des pièces permettant d'établir que sa situation s'établit comme suit : Elle est propriétaire en propre de biens situés à Lyon 3ème, rue Danton et rue de Rancy, qui
Source officielle1ère Chambre
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline BRISSIAUD, Conseillère, GREFFIER : Madame Marie-Claude COURQUIN, lors des débats, et Monsieur Pierre DANTON
Source officielleRéférés Civils
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24 octobre 2023
24 octobre 2023
OCTOBRE 2023 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Julie ROUET, lors des débats, et Monsieur Pierre DANTON
Source officiellePage 9 sur 29
DANDONNEAU, Stéphane, Patrick, Alain
20/07/2025
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RASOANANDRASANA, Geneviève, DANDONNEAU
23/05/2025
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SCI DE DANDON
04/11/2024
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DANDONNEAU, Marielle, Rolande
13/03/2024
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YON'S PRODUCTION, DANDONNEAU, Yon
02/07/2023
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