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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-6
64a8fef203029105dbedbf33
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Philippe SILVAN, Président de chambre, et Madame Estelle DE REVEL, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65166d4c788aac83189ea0e3
5 septembre 2023
5 septembre 2023
par Me Arnaud DE LAVAUR de la SELEURL LAVAUR AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2052 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (N° , 1 pages) Nous, Estelle
Source officielle3e chambre civile
63b7ccfa6b63637c907b7b8f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DE MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 21/04942 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PDNB APPELANTS [IN], [Y], [G], [B] [VT] [Adresse 12] BRUXELLES Représentant : Me Estelle
Source officielleChambre Sociale
62d8ec24af72baeffb335c46
3 mai 2022
3 mai 2022
représentée par Me Carole LOMBARDOT, avocat au barreau du JURA, absente et substituée par Me FROSSARD, avocat au barreau de BESANCON, présente COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
67a5a9ced98736821282676e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
représenté par par Me Thierry DRAPIER, avocat au barreau de BESANCON, absent INTIMEE [4], sise [Adresse 1] ni comparant ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
653a0674d0451e8318d0e99f
20 octobre 2023
20 octobre 2023
BAYARDON, substituant Me Vincent BRAILLARD, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE [4], sise [Adresse 1] Représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON Nous, Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
653b58b6502b828318c4e288
20 octobre 2023
20 octobre 2023
BAYARDON, substituant Me Vincent BRAILLARD, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE [4], sise [Adresse 1] Représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON Nous, Christophe ESTEVE
Source officielleChambre Sociale
653b58b7502b828318c4e28a
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Mme Florence DOMENEGO
Source officielleChambre Sociale
6974a771cdc6046d4789edfa
23 janvier 2026
23 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur ESTEVE
Source officielleContestations avocats
697afd1dcdc6046d4710602d
28 janvier 2026
28 janvier 2026
d'honoraires d'avocat Rendue le vingt huit janvier deux mille vingt six Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le dix sept décembre deux mille vingt cinq par Madame Estelle
Source officielleChambre Sociale
63d8c0542182c005de24d097
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Christophe ESTEVE, Président, et Mme Florence DOMENEGO , Conseillère, ont rendu compte conformément à l'article 945-1 du code de procédure civile à Mme Anne-Sophie BEYSSAC, Conseillère.
Source officielleRéférés Premier Président
65c1dc15b1dbba0008e25c54
4 octobre 2023
4 octobre 2023
E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE RÉFÉRÉ Rendue publiquement le quatre octobre deux mille vingt trois par Madame Estelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924d6
26 mai 2015
26 mai 2015
G : 14/ 02184 Mme Estelle X...
Source officielleRétention_recoursJLD
6a19285dcdc6046d47542e9e
28 mai 2026
28 mai 2026
Mme [W] [R] [L] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [N] [Q], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Estelle
Source officielleRétention_recoursJLD
6a192861cdc6046d4754303d
28 mai 2026
28 mai 2026
Mme [Q] [H] [G] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [A] [K], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Estelle
Source officielleRétention_recoursJLD
6a167f57cdc6046d47110cc3
26 mai 2026
26 mai 2026
Madame [E] [A] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [I] [F], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Estelle
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff89dcdc6046d478a3685
21 mai 2026
21 mai 2026
A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme Myriam [Y], Mme [L] [P], M.
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff85acdc6046d478a30b2
21 mai 2026
21 mai 2026
A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre-greffier en présence de Mme Myriam [K], Mme [R] [J], M.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879fa
24 novembre 2005
24 novembre 2005
GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP SACAZE - GRASSIN - MONANY, du barreau d'ORLEANS Madame Jacqueline C... prise en qualité d'héritière de feue Madame A... épouse B..., ... par Me Estelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d200a62f5393e2eb44a61
4 octobre 2022
4 octobre 2022
avocat au barreau de PARIS, toque : D1347 Intimée : Association ORDRE DES AVOCATS DE PARIS ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (N° , 1 page) Nous, Estelle
Source officiellePage 9 sur 259