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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_24NT02238_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Gallier par un jugement du 17 mai 2024 et du 12 juillet 2024. L'EARL Ecurie Ch. Gallier relève appel de ces jugements. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911dc
25 février 2014
25 février 2014
Jean X... ... 72610 SAINT PATERNE représentée par Maître Florence GALLOT, avocat au barreau d'ALENÇON INTIMEE : Madame Corinne Y... épouse Z... ... 61250 CONDE SUR SARTHE représentée
Source officielle2ème Chambre civile
631add6bf575634f1371eb56
8 septembre 2022
8 septembre 2022
GOUARIN, Conseiller, a entendu seul les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame EMILY
Source officielle2ème Chambre civile
626b816ad1fb03057d9a50ac
28 avril 2022
28 avril 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinea de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
6348ff5963d497adffda3f41
13 octobre 2022
13 octobre 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, Président, et Mme LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afbb3bcaf505db6964a4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Y] [K] et Mme [R] [A] épouse [K], bailleurs, ont consenti à la société Louis devenue la société Galex [Localité 6], preneur, un bail portant sur des locaux commerciaux à usage de salon de coiffure sis
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc3
8 novembre 2007
8 novembre 2007
, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 08 Novembre 2007 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL, Greffier
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a80d41e0057d43e2b4
12 mai 2022
12 mai 2022
l'audience publique du 28 février 2022, sans opposition du ou des avocats, Mme EMILY, Présidente, a entendu seule les plaidoiries et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf31
5 février 2009
5 février 2009
, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 05 Février 2009 et signé par Monsieur CALLE, Président, et Mme LE GALL, Greffier Vu l'ordonnance du juge commissaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd4
21 février 2008
21 février 2008
, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 Février 2008 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Mme LE GALL, Greffier
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23cda34ad10008581911
18 janvier 2024
18 janvier 2024
OUEST venant aux droits de la BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST N° SIRET : 857 500 227 [Adresse 2] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Florence GALLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f7
12 juin 2001
12 juin 2001
Maître GALL-HENG, ès-qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de M.
Source officielle2ème Chambre civile
6364bb70e405357f749ea985
3 novembre 2022
3 novembre 2022
de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme LE GALL
Source officielle2e Chambre
6032190202947550971c3562
19 avril 2018
19 avril 2018
ATELIERS LOUIS GALLI, et par celle-ci le 17 A3 à la S.A.R.L. SAIM FRANCE [dont les statuts mentionnent la société SAIM S.p.A. () comme associée pour 90 %].
Source officielle4e chambre
62833c575a52a8057d991967
16 mai 2022
16 mai 2022
[U], exerçant sous l'enseigne Entreprise Gallo Marchiando, pour la réalisation de travaux d'aménagement d'un appartement, situé au [Adresse 3].
Source officielleChambre 1-5
69cf6a8acdc6046d47f4ab60
2 avril 2026
2 avril 2026
Monsieur [Y] [R] [J] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Nathan DJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [O] [G] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane GALLO
Source officielle14e chambre
63b7cde06b63637c907b7df7
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Elle conteste la valeur probante du plan présenté par l'association France Galop comme étant celui annexé à la convention de 1999.
Source officielle8e Chambre A
615e0de7c25a97f0381f5046
6 mars 2014
6 mars 2014
d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Caroline CICCIONE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Maître [U] [W] [I] Pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL GALIX
Source officielle10e Chambre
615e0cc3c25a97f0381f4ae7
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Elle venait de faire un tour de manège au galop le cheval est repassé au trot puis est reparti au galop, c'est alors que la cavalière s'est penchée en avant et s'est mise à crier, le cheval a accéléré
Source officielleChambre 1-2
66878c9d05d6f7f678d48ea2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée par Me Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée par Lucille RADIGUE, avocat au barreau de PARIS Appelante Monsieur [L] [O] représenté par Me Stéphane GALLO
Source officiellePage 9 sur 273