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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370a98c0355000835f8e3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

qualité de technicien d'exploitation au sein de la société [4] (la société), a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 5] (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'une 'gonalgie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8540d

Appel

23 janvier 2001

23 janvier 2001

La Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'ANGERS a demandé à la Cour, au principal, de dire que Paul Y... ne rapportait pas la preuve de la relation entre les gonalgies qu'il situe au 18 avril 1996 et l'accident

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02815_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Enfin, si le requérant soutient qu'il souffre d'une gonalgie bilatérale, son état de santé nécessitant " la présence d'un membre de sa famille pour l'aider dans les démarches de la vie quotidienne afin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6688de80676b73dd81b973b8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

rotule) 36 35,5 Pour fixer à 12 % ce taux, le médecin-conseil avait également pris connaissance : - du compte-rendu de l'arthroscopie genou gauche réalisée le 20 janvier 2015 pour des gonalgies

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68f1d5b40b565ec7590f7b63

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

l'absence de manquement dans la prise en charge de Mme [E] au regard notamment des éléments suivants : - Une patiente souffrant d'obésité compliquée d'hypertension artérielle, d'apnée du sommeil et de gonalgies

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534c7b37f394d0f8f66531

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

que l'avis d'arrêt de travail initial du 15 décembre 2018 (jusqu'au 31 décembre 2018) produit mentionne, dans la case relative aux 'éléments d'ordre médical', non un état anxio-dépressif, mais des 'gonalgies

Source officielle
CA

4e chambre civile

696b4f5acdc6046d47a00ebd

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

16 septembre, 18 octobre et 22 novembre 2024 dont il ressort : - de l'attestation médicale établie le 14 février 2022 par le médecin traitant de Mme [X] que celle-ci a présenté depuis 1991 des gonalgies

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766ff7c03803a32c27201

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

droite et gauche, opéré à droite, talalgie gauche sur épine calcanéennes, néphrosite plantaire, tendinopathie sus épineux épaule gauche, hallux valgus du pied droit opéré, tendinopathie quadricipitale, gonalgie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa2196a34ad10008581815

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le médecin expert nommé par les parties au stade précontentieux, le docteur [A], expliquait en ces termes que : « la gonalgie est en rapport chez M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6a0ff1bfcdc6046d47894c73

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

renseigné par le médecin du travail révèle que : - à compter de 2015, l'assuré qui exerce un métier physique depuis au moins l'année 2003, souffre de plusieurs troubles musculo-squelettiques : lombalgie, gonalgie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033b339791ae766df965976

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034ce3da1166ab88d0f78ff

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036b6149510cd56c7c2a388

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre, et Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61628ccb293034a8c342f6cb

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère , ainsi que devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00753_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

produisait le rapport de l'expert missionné par le juge judiciaire, qui concluait à un taux de déficit fonctionnel permanent (DFP) de 8 %, au vu de son " syndrome algo-fonctionnel du rachis cervical, gonalgies

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6879d5ea2db7cac9e5eb48ba

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[N] [E] justifie de nombreux soins, y compris de kinésithérapie, démontrant la réalité et la gravité des lésions ; - le bilan de kinésithérapie en date du 6 juillet 2022 établit un lien entre la gonalgie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688c4f5a29d40d57a3e5534b

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le certificat médical initial d'accident du travail a été établi le 7 janvier 2021 ; il mentionne ' gonalgie droit invalidante depuis le 04/01/2019 suite à une chute de 100 m au travail ( illisible) Intervention

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034796d7f5d086779bb5432

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162fdf43ebbdffcbea6aa60

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00261_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire ampliatif enregistrés respectivement le 20 janvier 2023 et le 17 février 2023, Mme A, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle

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