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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
65b370a98c0355000835f8e3
25 janvier 2024
qualité de technicien d'exploitation au sein de la société [4] (la société), a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 5] (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'une 'gonalgie
Cour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd8540d
23 janvier 2001
La Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'ANGERS a demandé à la Cour, au principal, de dire que Paul Y... ne rapportait pas la preuve de la relation entre les gonalgies qu'il situe au 18 avril 1996 et l'accident
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02815_20230718
18 juillet 2023
Enfin, si le requérant soutient qu'il souffre d'une gonalgie bilatérale, son état de santé nécessitant " la présence d'un membre de sa famille pour l'aider dans les démarches de la vie quotidienne afin
Pôle 6 - Chambre 13
6688de80676b73dd81b973b8
5 juillet 2024
rotule) 36 35,5 Pour fixer à 12 % ce taux, le médecin-conseil avait également pris connaissance : - du compte-rendu de l'arthroscopie genou gauche réalisée le 20 janvier 2015 pour des gonalgies
Pôle 4 - Chambre 10
68f1d5b40b565ec7590f7b63
16 octobre 2025
l'absence de manquement dans la prise en charge de Mme [E] au regard notamment des éléments suivants : - Une patiente souffrant d'obésité compliquée d'hypertension artérielle, d'apnée du sommeil et de gonalgies
Chambre sociale
64534c7b37f394d0f8f66531
3 mai 2023
que l'avis d'arrêt de travail initial du 15 décembre 2018 (jusqu'au 31 décembre 2018) produit mentionne, dans la case relative aux 'éléments d'ordre médical', non un état anxio-dépressif, mais des 'gonalgies
4e chambre civile
696b4f5acdc6046d47a00ebd
16 janvier 2026
16 septembre, 18 octobre et 22 novembre 2024 dont il ressort : - de l'attestation médicale établie le 14 février 2022 par le médecin traitant de Mme [X] que celle-ci a présenté depuis 1991 des gonalgies
5e chambre Pole social
686766ff7c03803a32c27201
3 juillet 2025
droite et gauche, opéré à droite, talalgie gauche sur épine calcanéennes, néphrosite plantaire, tendinopathie sus épineux épaule gauche, hallux valgus du pied droit opéré, tendinopathie quadricipitale, gonalgie
2EME PROTECTION SOCIALE
65aa2196a34ad10008581815
18 janvier 2024
Le médecin expert nommé par les parties au stade précontentieux, le docteur [A], expliquait en ces termes que : « la gonalgie est en rapport chez M.
3e chambre sociale
6a0ff1bfcdc6046d47894c73
21 mai 2026
renseigné par le médecin du travail révèle que : - à compter de 2015, l'assuré qui exerce un métier physique depuis au moins l'année 2003, souffre de plusieurs troubles musculo-squelettiques : lombalgie, gonalgie
Pôle 5 - Chambre 6
6033b339791ae766df965976
21 avril 2017
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Février 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Muriel GONAND
6034ce3da1166ab88d0f78ff
22 septembre 2016
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Caroline FEVRE, Conseillère, et Madame Muriel GONAND
6036b6149510cd56c7c2a388
10 septembre 2015
procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Juin 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre, et Madame Muriel GONAND
61628ccb293034a8c342f6cb
6 décembre 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline FÈVRE, Conseillère , ainsi que devant Madame Muriel GONAND
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA00753_20240618
18 juin 2024
produisait le rapport de l'expert missionné par le juge judiciaire, qui concluait à un taux de déficit fonctionnel permanent (DFP) de 8 %, au vu de son " syndrome algo-fonctionnel du rachis cervical, gonalgies
4ème Chambre Section 3
6879d5ea2db7cac9e5eb48ba
10 juillet 2025
[N] [E] justifie de nombreux soins, y compris de kinésithérapie, démontrant la réalité et la gravité des lésions ; - le bilan de kinésithérapie en date du 6 juillet 2022 établit un lien entre la gonalgie
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688c4f5a29d40d57a3e5534b
31 juillet 2025
Le certificat médical initial d'accident du travail a été établi le 7 janvier 2021 ; il mentionne ' gonalgie droit invalidante depuis le 04/01/2019 suite à une chute de 100 m au travail ( illisible) Intervention
6034796d7f5d086779bb5432
2 décembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Muriel GONAND
6162fdf43ebbdffcbea6aa60
3 mai 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 06 Mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00261_20230720
20 juillet 2023
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire ampliatif enregistrés respectivement le 20 janvier 2023 et le 17 février 2023, Mme A, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler
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