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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
660cf25d7c1ccb0008628cef
2 avril 2024
2 avril 2024
de METZ Appelant Madame [E] [U] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 02 Avril 2024 Nous, Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6438f2cfa942a604f5e93603
13 avril 2023
13 avril 2023
INTIMÉE : Madame [F] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 09 Février 2023 tenue par Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6708c026445a086e2bcedd4b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
688731741692fcf85d581f48
25 juillet 2025
25 juillet 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
680b1a5f2364a383b774753e
24 avril 2025
24 avril 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
680b1a612364a383b774755a
24 avril 2025
24 avril 2025
En application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Mme GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
65a0eda15bbe450008b2cefe
11 janvier 2024
11 janvier 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Octobre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés devant Madame GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
627df8e90d41e0057d43e46e
12 mai 2022
12 mai 2022
la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 12 Mai 2022 Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
642e6401826f3a04f5216901
4 avril 2023
4 avril 2023
Localité 4] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ Appelant Madame [M] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 04 Avril 2023 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
680c68bb230da8dfaf90c12c
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marjorie EPISCOPO, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 24 Avril 2025 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, conseiller de la mise
Source officielle3ème Chambre
680c68bb230da8dfaf90c12e
24 avril 2025
24 avril 2025
] Représentant : Me Antoine LEUPOLD, avocat au barreau de METZ Appelants Madame [O] [X] [Adresse 1] Non représentée Intimée ORDONNANCE DE CADUCITÉ du 24 Avril 2025 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
6708c026445a086e2bcedd49
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M. MICHEL, Conseiller M.
Source officielle3ème Chambre
6690c74f0d808eb34e4555c0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M. MICHEL, Conseiller M.
Source officielle3ème Chambre
653b5956502b828318c4e42d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Mme GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : M. MICHEL, Conseiller M.
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff8b2cdc6046d478a3867
21 mai 2026
21 mai 2026
SDC DU [Adresse 1] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS ayant pour avocat
Source officielle3ème Chambre
6349000163d497adffda40f1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
barreau de METZ Appelant Madame [V] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 13 Octobre 2022 Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
Source officielle3ème Chambre
68e743233940dd585f4f7632
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SOPHIE [Adresse 1] [Localité 4] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 07 Octobre 2025 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, présidente de chambre, assistée de Hélène BAJEUX, Greffier Vu l'article
Source officielle3ème Chambre
695e297d75782d5f060f8708
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 06 Janvier 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, présidente de chambre
Source officielle3ème Chambre
695e298175782d5f060f8788
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MOSELIS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nastassia WAGNER, avocat au barreau de METZ Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 06 Janvier 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK, présidente
Source officielle3ème Chambre
6960fc4fcdc6046d47be6fa2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Représentant : Me Nathalie ROCHE-DUDEK, avocat au barreau de METZ Appelant Monsieur [F] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 08 Janvier 2026 Nous, Sandrine GUIOT-MLYNARCZYK
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