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21 511 résultats pour « Hervé-Lancie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c987cb8dca058e3e78df

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

[N] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 28 août 2015 faisant état d'une 'Hernie discale C5 C6 et hernie discale L5 S1'.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a191e56cdc6046d47525029

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

] (la société) en qualité de cuisinier, a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'un 'crurosciatalgie bilatérale en rapport avec hernie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20134738

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

publiques à sa demande de copie, de préférence par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants demandés auprès de la Direction départementale des finances publiques des Landes

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

66a9d39905566a2f16fd8807

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Le préfet des Landes, absent, n'a pas fait valoir d'observations.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616337ef06e11dac7d76d124

Appel

2 décembre 2009

2 décembre 2009

JAGUAR LAND ROVER FRANCE venant aux droits de la S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e37

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

Le 6 août 2004, la SAS LANCER INDUSTRIE a fait savoir à M.

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20156001

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

demande de conseil relative au caractère communicable à l'organisme e-Attestations, plateforme à laquelle il est demandé à l'université d'adhérer à la suite de réponses aux appels à projets de recherche lancés

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31900cdc6046d47a7fc28

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[J] [P], salarié de la SAS [1], a déclaré le 12 juillet 2023, une maladie professionnelle (discopathie hernie discale L4-L5 et douleurs cervicales) auprès de la CPAM du Territoire de [Localité 1], qui

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c13a

Appel

9 août 2022

9 août 2022

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECON NU DE LA LANDE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a02b4fdcdc6046d47709d26

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

2016, Mme [X] [J], aide-soignante, salariée de l'association [1], a établi une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial du 16 mars 2016 faisant état d'une « hernie

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160187

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes du Pays des Lacs

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd977b408556065849e5a68

Appel

27 janvier 2020

27 janvier 2020

[S] demandent à la cour de : DECLARER la SELARL EKIP', ès qualité de liquidateur de la société TRAITEUR LANDES GIRONDINES, et M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161427

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

suite du refus opposé par le directeur général de l'aviation civile à sa demande de copie des recommandations de sécurité transmises à la suite de l'incident survenu le 21 octobre 2015 sur la piste en herbe

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379e8c924eadffcc4a00

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

. : demande d'un employeur contestant une décision d'une caisse Affaire : Société [5] C/ CPAM DES LANDES Grosse délivrée le à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9bd

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c278

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

- prononcé publiquement le 02 JUILLET 2008 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6316e4fadd8d194f138d4d99

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

la SARL Courtois Hervé à payer à Monsieur [M] la somme de 1500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - débouté la SARL Courtois Hervé de sa demande de condamnation au titre de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d99ae8e7535e15f8118

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

Le contrat du 05 juillet 2010 a été dénoncé par groupement forestier de la compagnie des Landes .

Source officielle
CA

Avis

CADA:20205001

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

son secrétariat le 20 novembre 2020, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des lacs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b39e

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

de Vienne de 1980, De confirmer le jugement en ce qu'il a prononcé la résolution de la vente intervenue entre Hervé X... et Paul Y... mais de débouter Hervé X... de toutes ses demandes à l'encontre de

Source officielle

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Radiations

LANCIEN, Hervé

SIREN 892279985Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

27/10/2023

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Créations

LANCIEN, Hervé

SIREN 892279985GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

26/12/2020

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Créations

S. E. L. A. R. L. DAMY RAYNAL HERVE-LANCIEN

SIREN 529588873GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

23/01/2011

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