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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. civile et commerciale
63c109c9bf9fd47c90a13e08
12 janvier 2023
12 janvier 2023
CNP ASSURANCE [Adresse 3] [Localité 5] représentée et assistée de Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN Mutualité MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE
Source officielleChambre Sociale
66235ad3aec0e60008fe9a35
19 avril 2024
19 avril 2024
Juillet 2021 APPELANTE : S.A.S. [6] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Corinne POTIER de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00114_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
B..., représenté par Me Humel, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et pénalités ; Il soutient qu’il est en droit de bénéficier de l'exonération
Source officielleChambre sociale
6793332832b173f45a7c8da3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[A] mais également d'un caractère fort, de sautes d'humeur et de paroles qui peuvent dépasser sa pensée. Ce comportement générait une crainte pour les salariés travaillant avec lui.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3baa6be9c926c7caacf
11 avril 2025
11 avril 2025
répertoire général : N° RG 24/12537 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJXQV Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 04 Juillet 2024 - Président du TC de PARIS - RG n° 2024004983 APPELANTE SOCIÉTÉ HUME
Source officielleChambre 1-11 HO
689437345b43bcd1194a9566
5 août 2025
5 août 2025
[G] [B] , celui-ci ayant d'ailleurs lui même sollicité une réhospitalisation complète, ayant noté un changement de son humeur.
Source officielle1ère Chambre section B
63119d5a6f0d304f138e5dfb
1 septembre 2022
1 septembre 2022
L'humeur reste labile, et mixte avec des idées quasi-délirantes (...) qui apparaissent quand on lui annonce la poursuite des soins sous contrainte'.
Source officielleChambre sociale
64eedcd0bb2c32d969d3541b
28 août 2023
28 août 2023
[C] lors de l'entretien lui reprochant notamment de l'avoir humiliée voire rabaissée en lui indiquant qu'il voulait l'affecter à un poste de technicienne de surface.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68105eb7f4420d4e95ca2a26
28 avril 2025
28 avril 2025
Un certificat médical de modification de prise en charge du Dr [D] [R] du 25 mars 2025 a décrit Mme [T] [W] comme une patiente suivie et traitée pour un trouble bipolaire de l'humeur, présentant depuis
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d308d71dfcd8318200eda
5 septembre 2023
5 septembre 2023
IPP) à 15% à la date de consolidation du 31 janvier 2017, pour « les séquelles cliniques associant anxiété à tonalité post traumatique, éléments d'un syndrome de répétition, note de perturbation de l'humeur
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
686f4c94d3976f57d00d3154
9 juillet 2025
9 juillet 2025
sa dernière hospitalisation en novembre 2024, et expose qu'il souhaite sa sortie sans programme de soins mais avec un suivi mensuel par son médecin généraliste afin de maintenir la régulation de son humeur
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
65449cd5c71a6a83181c8cac
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Il a précisé qu'il manifestait notamment une désinhibition instinctuelle, où l'humeur était exaltée avec un discours émaillé d'idées de grandeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df4e
17 mai 2011
17 mai 2011
magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Michel Y... ... 72000 LE MANS Représenté par Maître HUGEL
Source officielleChambre des étrangers-JLD
634113ff58bc223e2e3f09cb
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il était décrit comme familier, par moment hostile, avec humeur exaltée, hyperactif, infatigable, un discours accéléré avec éléments délirants.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64437d49823e6dd0f8bf8180
21 avril 2023
21 avril 2023
admission 'une accélération psychomotrice avec desinhibition ,un discours incohérent avec logorrhée, une fuite des idées, une tachypsychie, avec désorganisation importante du cours de la pensée, une humeur
Source officielleRecours Hospitalisation
643106fe28558704f52e6cb2
7 avril 2023
7 avril 2023
de cause avait constaté la régularité de la procédure mise en oeuvre par l'arrêté du représentant de l'Etat du 10 juin 2022 en raison du vécu persécutoire, des idées délirantes mégalo maniaques, de l'humeur
Source officiellePremière Présidence
64f02e49db41fad969879b19
30 août 2023
30 août 2023
[O] [V] a été hospitalisé suite à des troubles du comportement dans un lieu public se manifestant par une exaltation de l'humeur, une conduite désorganisée et une agitation avec insomnies.
Source officielleJurid. Premier Président
642e63f8826f3a04f521689d
4 avril 2023
4 avril 2023
second certificat médical initial critiqué du Dr [U] du centre hospitalier du [6] du 18 mars 2023 relève, après avoir examiné Mme [H], que celle-ci a été adressée pour accès maniaque caractérisé avec humeur
Source officielleChambre Premier Président
67f8a5b3ec820a3a2a05e74c
10 avril 2025
10 avril 2025
psychiatriques sous forme d'hospitalisation complète: Il résulte du certificat médical d'admission du 23 mars 2027, que Mme [M] [N], qui a des antécédents de suivi et d'hospitalisation pour des troubles de l'humeur
Source officielleRecours Hospitalisation
671b35ba2edfb0b58c05f0fe
24 octobre 2024
24 octobre 2024
sur son paillasson, qu'elle s'est faite usurper son identité, de jets d'objets dans les voisins dans le jardin de ses voisins, d'une instabilité psychomotrice, d'une irritabilité, d'une délation de l'humeur
Source officiellePage 9 sur 143