CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

804 résultats pour « Lardeau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

64a7aef23bcaf505db6961f8

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Rôle N° RG 18/12169 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCZ46 SA MMA IARD C/ [Y] [V] [B] [W] épouse [V] SA DIFFAZUR PISCINES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hadrien LARRIBEAU

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6312ee982e6a8e4f13ca6037

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

CLINIQUE DU CHAUFFE-EAU C/ SA BROSSETTE [O] [B] Société DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Hadrien LARRIBEAU

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6364ba23e405357f749ea4ae

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

RG 19/09406 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENGQ SCI DU CROYOT C/ [K] [P] [J] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Hadrien LARRIBEAU

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627368f8a58162057dac6568

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

copropriétaires LES JARDINS DE SAINT EXUPERY SAS CABINET EUROPAZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Maurice DUMAS LAIROLLE Me Hadrien LARRIBEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89699

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

René X... ... 03300 CUSSET représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me LARDANS de la SCP LARDANS - TACHON - MICALLEF, avocats au barreau de MOULINS INTIME Après avoir

Source officielle
CA

Référés Civils

62c91ad1f3eafe9fcf07601a

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

ET : La société AÉROPORTS DE PARIS, SA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Benoît LANDREAU

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fc003cdc6046d47ea1c71

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

AB [Cadastre 4], un garde corps en bois d'une hauteur de 1,80m consistant sur la hauteur partant du point 0 du plancher haut du balcon et finissant à 1,60m à compter de ce point 0, en lattes d'une largeur

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db1e5d80f0008c2e8d6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

la SCP MEDEAU-LARDAUX L'AN DEUX MIL VINGT QUATRE, Et le 10 avril, A l'audience des référés de la cour d'appel de REIMS, où était présent et siégeait M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fda396772cdf87fb894e96f

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Juin 2019 en audience publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe9

Appel

18 décembre 2008

18 décembre 2008

En l'état de la procédure collective, il convient de préciser que, par ordonnance du 4 juillet 2006, le tribunal de Commerce de Versailles a mis fin à la mission de la SCP Laureau- Jeannerot, es qualités

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b12

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

LAUREAU Y... - Administrateur judiciaire de S.A. BAC SECURITE VENANT AU DROITDE PROSEGUR SECURITE ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534cf837f394d0f8f666ac

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

DISTRIBUTION, demeurant [Adresse 2] Représentée par la SELARL AHMED HARIR, avocats au barreau des ARDENNES APPELANTE à Madame [G] [H], demeurant [Adresse 1] Représentée par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

6707703f81e733ee26983091

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[Localité 3] Représentée par la SELARL ORION AVOCATS & CONSEILS, avocats au barreau de STRASBOURG APPELANTE à Madame [H] [K] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

6791dcd1de5aa0323224dab6

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocats au barreau de STRASBOURG APPELANTE à Madame [J] [U] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f750bd6527a11effc4b73f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 25/00287 du répertoire général, opposant : Madame [R] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f9b6c80a84a5e5f00168e6

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 25/01298 du répertoire général : ENTRE : Monsieur [P] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par la SCP MEDEAU-LARDAUX

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA06296_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 décembre 2025, M. et Mme B... représentés par Me Landau et Me Hirane-Megard, demandent à la cour : 1°) d'annuler, ou à défaut, réformer

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66f256719d8a6b45fac47b9f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

ALLIANZ IARD Représentant : Me Philippe DAN de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE Appelante C/ Mme [D] [S] Représentant : Me Richard SIFFERT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90968

Appel

30 août 2013

30 août 2013

légitimement empêché, assisté de Madame Marie Claude Lainez, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe ENTRE : 1o- Monsieur René X..., né le 28 mai 1924 à Saint Merd de Lapleau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca77bd3db21cbdd8b1c5

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

No 06 / 04132- 06 / 03811- 06 / 03968 AFFAIRE : SCP LAUREAU- JEANNEROT commissaire à l' exécution du plan M. Cosme X..., représentant des créanciers S. A.

Source officielle

Page 9 sur 41

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.