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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb59
10 janvier 2012
.-75116 PARIS Mme Laurence X..., demeurant...-74220 LA CLUSAZ Mme Mary Z... épouse X...
1ère Chambre D
60324338471da479661e9ec7
15 mars 2018
DE L'EXECUTION DE MONTPELLIER N° RG 14/15580 APPELANTS : Monsieur [X] [T] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me VIDAL
6253cd9fbd3db21cbdd93e6d
8 juin 2017
et voisine de celle appartenant à Laurent A... et Chrystelle C... qui constitue le lot 2 du même lotissement.
3e Chambre A
60364902174c6baa7a4c8c5b
19 novembre 2015
2015 N° 2015/386 Rôle N° 14/09759 [H] [B]-[D] épouse [B]-[Y] [X] [B]-[Y] C/ SARL MAISONS AVENIR ET TRADITION Grosse délivrée le : à : Me Laurence
Chambre 3-4
63cb92a49c02507c9078dc3a
19 janvier 2023
[R] [U] Représenté par Me Jérémy VIDAL, avocat au barreau de TOULON Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT du 19 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état de la chambre
1re Chambre A
6162c1ce34defd4c4b3b4637
3 avril 2012
INTIMEE Madame [D] [A] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Laurence
2ème chambre section A
65b366251d7564000872e0a1
25 janvier 2024
Nicolas MAURY, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : A l'audience publique du 14 Décembre 2023, où l'affaire a
65b366291d7564000872e0a3
6253cc30bd3db21cbdd8f6cd
9 mai 2012
A l'audience du 7 février 2012, Madame X..., assistée de Maître LAURENT substituant Maître LEBOUCHER, indique qu'elle a besoin d'une aide permanente qu'elle a trouvée grâce à Monsieur Y....
Chambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5b0
18 mai 2022
décision rendue le 9 septembre 2021 par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND (RG n° 11-21-000106) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence
Juge des référés
ORCA_25PA05668_20251223
23 décembre 2025
Ces dispositions laissent une large place à l’appréciation du juge en fonction des circonstances de l’espèce et ne confèrent aucun droit à la partie qui en demande le bénéfice. 3.
Pôle 2 - Chambre 2
616246d0af0a1de0eb1b660c
28 mars 2014
LAUTRETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0202 Assistée de Me Dominique PIAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D324 INTIME Monsieur [D] [Z] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par
603726c6da81d201d10c8918
29 mai 2015
Emma LAPIJOWER, avocat au barreau de PARIS, toque : E 375 SARL NOUR GAME Prise en la personne de son représentant légal N° Siret : B 498 776 988 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Laurent
5fda2b160e2e6e701891f65c
19 septembre 2019
15501 APPELANT : Monsieur [I] [G] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric VERINE de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL
2e chambre civile
642fb674cece1704f57476e0
6 avril 2023
Ils font seulement grief au premier juge de ne pas avoir tenu compte du minimum vital ou 'reste à vivre' devant être laissé à leur disposition conformément aux articles L 731-1 et R 731-1 du code de la
ésentée par son père. Or, dans la procédure pénale suiviec/Christian Y
6253c9f3bd3db21cbdd89a19
22 novembre 2007
FOURNIER, Avoués à la Cour, et assistée de Maître Bruno VIDAL, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique
6253cb19bd3db21cbdd8cd7a
23 octobre 2008
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Maître Laurent COUTELIER, avocat au barreau de TOULON *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été
62736af3a58162057dac68c3
4 mai 2022
Sur APPEL d'une ORDONNANCE rendue le 21 juillet 2020 par le juge commissaire du tribunal de commerce du PUY EN VELAY (RG n° 2020JC00217) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence
62736af6a58162057dac68d3
CHALBOS, Président Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Virginie DUFAYET, Conseiller En présence de : Mme Christine VIAL, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme
6253ccfcbd3db21cbdd91e9e
15 janvier 2015
Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 24
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