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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
63d3797dd1bc2605de4b4648
26 janvier 2023
26 janvier 2023
APPELANTS Madame [Z] [S] épouse [J] née le 08 Septembre 1963 à [Localité 3] (SUD VIETNAM), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au
Source officielleChambre 1-6
695cd1f175782d5f06f23967
5 janvier 2026
5 janvier 2026
[M] [D] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.C.P.
Source officielleChambre 1-8
69d8a0eacdc6046d47bd0cd8
9 avril 2026
9 avril 2026
[M], [K] [R] Mme [S], [C], [U] [G] épouse [R] Représentant : Me Sandrine WERNERT de la SELARL WERNERT & MINEO, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH
Source officielleChambre 2-4
6866152611adae0daca53327
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[F] [J] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [V] [W] Représentant : Me Franck GARDIEN, avocat au barreau d'AVIGNON -
Source officielleChambre 3-1
65cdb8672425a70008258352
18 octobre 2023
18 octobre 2023
LE FROID NICOIS Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Attendu qu'il n'a pas
Source officielleChambre 3-1
6719e4db5857dd64cbdaa396
23 octobre 2024
23 octobre 2024
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 11] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,
Source officielleChambre 3-4
63cb92a59c02507c9078dc3c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-5
63c10517bf9fd47c90a135e3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
THEVENEY Copie exécutoire délivrée le : 12/01/2023 à : - Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Bastien FINET, avocat
Source officielle3e Chambre A
615e0dcec25a97f0381f4fb2
4 décembre 2014
4 décembre 2014
MANS ASSURANCES IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER Me Joseph-Paul MAGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88087
7 février 2006
7 février 2006
Magalie Y... Rattana C / Z...
Source officielle5ème chambre sociale PH
642bbfd4d49e0104f58f011c
3 avril 2023
3 avril 2023
FROMAGERIE DES COLLINES Représentant : Me Gaëlle MAGNAN de la SELARL CABINET EZINGEARD MAGNAN, avocat au barreau de VALENCE INTIME Nous, Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre, Magistrat de
Source officielleChambre 4-4
69fd8137cdc6046d470488e6
7 mai 2026
7 mai 2026
04529 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPYAK Ordonnance n° 2026/M S.A.R.L. [1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 1-3
6364bad8e405357f749ea78c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
PECHES GOURMANDS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Arrêt n°2020/200 de la chambre 1-3 de
Source officielleChambre 3-2
63ca41f49066fd7c90fc2281
19 janvier 2023
19 janvier 2023
RG 19/16118 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFBFB LA CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS - CNBF - C/ [X] [S] [K] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN
Source officielleChambre 3-3
671b352c2edfb0b58c05e9a1
24 octobre 2024
24 octobre 2024
CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT (CIFD) C/ [U] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Laurence FILIO-LOLIGNIER
Source officielle8e Chambre A
603697e3a597563a649e21b0
17 septembre 2015
17 septembre 2015
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Manuel RAISON, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1re Chambre B
60372b5508af4c065e0f1e2c
28 mai 2015
28 mai 2015
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Philippe DEPRET, avocat au barreau de NICE.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85286
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Séverine Es-qualité administratrice légale de sa fille Magalie S., née le 11/8/94, 62219 LONGUENESSE appelante, comparante, assistée de Maître DABLEMONT, avocat au Barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre 1-4
63d37959d1bc2605de4b4579
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Gérard MINO, avocat au barreau de TOULON substitué à l'audience par Maître BILLET-JAUBERT Elisabeth
Source officielleChambre 1-5
69f04595cdc6046d47cd0ab3
27 avril 2026
27 avril 2026
[L] [Z] Représentant : Me Pascal ANTIQ de la SCP MAGNAN - ANTIQ, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Mme [E] [G] Représentant : Me Pascal ANTIQ de la SCP MAGNAN - ANTIQ, avocat au barreau d'ALPES
Source officiellePage 9 sur 325