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538 résultats pour « Oberti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

69d88549cdc6046d47b9c736

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Il ressort également des pièces produites aux débats que Mme [H] [Q] présentait un antécédent d'obésité morbide (140kg) qui avait nécessité une sleeve gastrectomie avec cholécystectomie en octobre 2017

Source officielle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

696773f4cdc6046d473f6221

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle considère que ni l'obésité morbide, ni les troubles de déambulation, ni la neuropathie de Baxter évoqués n'ont d'impact sur la raideur constatée de la cheville droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c10

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

rachianesthésie ( péridurale ) a été fait en considération des contraintes anatomiques et physiologiques détectées lors des examens ( classe III de Mallampati prédictive d'une gêne à l'intubation trachéale, obésité

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02874_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme A est atteinte d'une cardiopathie ischémique sévère, d'une obésité morbide invalidante et de diabète.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a192943cdc6046d475454ee

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

appel, - en conséquence, infirmer le jugement du conseil de prud'hommes de Verdun rendu le 27 février 2025 en ce qu'il a : - dit que la faute grave n'était pas caractérisée et que le licenciement n'obéit

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX00073_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

geôles libyennes, présente un trouble du spectre autistique d'intensité sévère, associé à une déficience intellectuelle, un retard sévère de parole et de langage, des troubles du comportement et une obésité

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_25NT00823_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il soutient que : - son fils mineur B... souffre de plusieurs problèmes de santé (saturnisme probable, hyperphagie, obésité, hyperinsulinémie, trouble autistique sévère) et est entièrement dépendant de

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04899_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

substance active du kardegic, qui composent le traitement médicamenteux de la requérante, prescrits à raison d'une hypertension artérielle ayant nécessité la pose d'un stimulateur cardiaque et d'une obésité

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE01943_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

d'aide aux réfugiés (OSAR), que Mme B, qui souffre d'une tachycardie jonctionnelle corrigée par ablation par radiofréquence, d'une hypertension artérielle, d'un diabète de type 2 non insulinodépendant, d'obésité

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02048_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

E souffre d'une obésité morbide associée à plusieurs pathologies dont un diabète de type 2, de l'hypertension, une cardiopathie et de l'arthrose.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00210_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

21 mai 2025

séjour des étrangers et du droit d'asile et est entachée d'une erreur d'appréciation de sa situation dès lors qu'elle souffre d'hypothyroïdie, d'un diabète de type 2, d'une hypertension artérielle, d'obésité

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62c3d43e93e17a6379205591

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Ce traumatisme survient sur un état antérieur associant d'une part un trouble de la statique rachidienne, aggravé par un surpoids, voire une obésité, et d'autre part des problèmes psychologiques d'origine

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67908cdd1b5a79f7327055a6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE Mme [E] [H] a présenté, à la suite de ses grossesses, une obésité d'apparition progressive.

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6717407f6a24f8a713323cc1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La [5] du Lot et Garonne, dispensée de comparaître à l'audience, a sollicité confirmation du jugement et a indiqué que Mme [Z] [J] âgée de 55 ans présentait une gonarthrose dans un contexte d'obésité traité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e52d

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

"une vieille dette qui ne correspond plus à une somme due à ce jour" (sic) et que personne ne réclame, il s'insurge contre la liquidation judiciaire prononcée alors que selon lui son incarcération n'obérait

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210cd7cdc6046d47098030

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

de radiation de l'appel enregistré sous le numéro RG.26/00249, en raison des conséquences manifestement excessives établies par la société La Pecherie, dont la situation financière particulièrement obérée

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2bbe633183e2ee177f6

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Sur les indus liés à l'activité 1 (hospitalisation de jour) 1/ séjours HDJ obésité OGC n°1, 4, 5, 27, 66, 72, 73, 114, 115, 116, 117, 118, 151, 158, 159, 168, 221 Aux termes de l'article R 6121

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

670f58354ad0d5ee7d7e5b40

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Il ajoute que les fiches de données de sécurité des produits en cause ne font état d'aucun danger particulier sur le plan respiratoire et que le salarié souffrait d'un problème d'obésité et d'une scoliose

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6274bd602799a9057d5dd29b

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Cet élément, comme le fait pour le salarié d'être atteint d'un diabète insulino dépendant et de s'être fait poser un by pass en 2016 pour lutter contre une obésité, ne sont toutefois pas de nature à expliquer

Source officielle
CA

5e Chambre

63d37b60d1bc2605de4b4dcf

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

demande d'entente préalable ; que la Classification commune des actes médicaux ([7]) prévoit une chirurgie réparatrice dans les dégradations majeures de la paroi abdominale après amaigrissement pour obésité

Source officielle