CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 225 résultats pour « Pellisier-Bouazza »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4e9

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

, composée de : Madame Anne BESSON, Président Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER

Source officielle

Page 9 sur 162

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940cc

Appel

18 juillet 2018

18 juillet 2018

Représentés par Maître Stéphanie BLANC-PELISSIER de la SELARL BLANC-PELISSIER avocat du barreau de TOURS substituée par Maître Olivier LAVAL de la S.C.P.

Source officielle
CA

Référés du PP

653ca68e83c9498318209d01

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

, Greffière, lors des débats et par Madame Véronique PELLISSIER, Greffière, présente lors du prononcé, Après avoir entendu en leurs conclusions et plaidoiries les représentants des parties, dans la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4dd

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Juin 2008.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25MA00242_20250228

Admin. Appel

28 février 2025

28 février 2025

B pour la réalisation d'une maison de 92,32 m² et d'un garage, en zone agricole du plan local d'urbanisme (PLU) de Pélissanne.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65434b460147228318b914f4

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

rien la démonstration de la connaissance par la banque Pelletier de l'existence de cautionnements de monsieur [J] à l'égard d'autres établissements bancaires.

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6879d5e72db7cac9e5eb4884

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

25/00080 - N° Portalis DBVI-V-B7J-RDJV Décision déférée du 08 Juillet 2025 -Juge délégué de [Localité 6] - APPELANT Monsieur [K] [Y] NON RENSEIGNE Représenté par Me Marianne MARQUINA-PELISSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c35e

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

CREPIN, avoués à la Cour assistés de la SCP HEUTY LORREYTE LONNE, avocats au barreau de DAX INTIMEE : SA BANQUE PELLETIER 2 Cours Julia Augusta B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b268

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

jugement rendu le 06 Novembre 2006 par le conseil de prud'hommes de Paris RG no 05/06428 APPELANTE Madame Corinne X... ... 75014 PARIS comparante en personne INTIMÉE EURL CENTRALE DES PEELINGS

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6a191f7ecdc6046d475294e3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

PELLETIER, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919e5

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

.-98860 KONE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 947 du 04/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Thérèse PELLETIER, avocat au barreau

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01238_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Sur l'appel principal de la société Pelletier, liquidateur judiciaire de la société DEELO : 3.

Source officielle
CA

Taxes et dépens

631c2b06bd7923fcb00af9b3

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

2ème chambre section B

626cd2e7bd20aa057d9f37d6

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6707704581e733ee269830d9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Avocat postulant du Barreau de RENNES et ayant Me Hugues PELISSIER

Source officielle
CA

Référés du PP

67820aaed30fbdc4c17b9ca3

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

Référés du PP

679481560175ed452fca5914

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

Référés du PP

679481570175ed452fca5918

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

Référés du PP

6610e5ea74ef9f00086f65ce

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle
CA

Référés du PP

65ab748236bfc00008d68d44

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER

Source officielle