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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
REFERES 1ER PP
679336adcc9763289b7250f2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PHILIPPE [O] - DENIS [G] - [M] [B], représentée par Maître [M] [B], ès-qualité de liquidateur judiciaire de la société HTA NEGOCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Olympe TURPIN substituant
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab69
5 mars 2008
5 mars 2008
Philippe X...
Source officielleChambre Sociale
6630897c0316960008413553
25 avril 2024
25 avril 2024
Le chapitre 3 relatif aux principes de paie détermine dans son paragraphe E « la situation des salariés à temps partiel ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163b5271669d540ac7baa36
17 novembre 2010
17 novembre 2010
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me GLASER Philippe
Source officielle1re chambre 1re section
64c0b925a67f3dd969e550e5
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Jugement rendu le 20 Avril 2022 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/00679 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a62
8 mars 2017
8 mars 2017
née le 02 Avril 1969 à BORDEAUX (33000) ... 20247 ROGLIANO assistée de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA M. Diego Y...
Source officielleChambre des Etrangers
651e53c3a81daa831884f6cb
4 octobre 2023
4 octobre 2023
date de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention deOissel, - à l'intéressé, - au Préfet de l'Orne, - à Mme Marie-Perrine PHILIPPE
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0bc
10 juin 2004
10 juin 2004
ordonnance île disjonction et de dessaisissement rendue le 26 Janvier 2004 par Madame Gaëlle PARIS-MULLER, juge des enfants à BR1VE, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS PRESIDENT : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe85
23 novembre 2012
23 novembre 2012
majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 17 janvier 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde VALIN, Conseillères, Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd902ab
15 février 2013
15 février 2013
majeurs, faisant fonction de Président, désigné suivant ordonnance du Premier Président de la Cour d'appel de DOUAI en date du 19 décembre 2012 Marie-Charlotte DALLE, Mathilde VALIN Conseillers, Philippe
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01624_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 juin 2024, la communauté d'agglomération du Grand Chambéry, représentée par la SELURL Phelip, agissant par Me Phelip, demande à la cour :
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00486_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Philippe Portail, président assesseur, pour présider par intérim la 6ème chambre en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative.
Source officielle2ème CH - Section 1
635b7210b201587f74be03b1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
de Joëlle GUIROY et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Madame Joëlle GUIROY, conseiller Monsieur Marc MAGNON, Conseiller
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb051
16 avril 2025
16 avril 2025
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5418361df277dc59879
19 avril 2022
19 avril 2022
au barreau de NIMES Représentée par Me François MAIRIN, Plaidant, avocat au barreau de TARASCON INTIMÉE : SA AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Philippe
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548292
15 octobre 2025
15 octobre 2025
BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 18 Juin 2025 devant Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, magistrat
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548294
15 octobre 2025
15 octobre 2025
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe
Source officielle10e Chambre
60329b6a7da3610fe0aaabf1
21 décembre 2017
21 décembre 2017
N° 2017/ 504 Rôle N° 16/16014 SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS C/ [B] [O] CPAM DES ALPES-MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896b7
11 septembre 2007
11 septembre 2007
PERICCHI, avoués à la Cour INTIMES : Monsieur Philippe Y...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64fab6c6260008b52f03
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.
Source officiellePage 9 sur 73