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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Madame Hélène X... épouse Y... Monsieur Philippe Yc/Madame Lucienne Z
6253cd02bd3db21cbdd91ff8
11 février 2015
11 février 2015
Monsieur Daniel, Marie, Jean, Philippe A... Monsieur Christian, Marie, Lucien A... Monsieur Stéphane, Eric, Marie, Pierre A... Monsieur Charles, Eric, Marie, Olivier A...
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c307
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Une perquisition était effectuée au domicile de Romain X...et Stéphanie FF....
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919eb
15 mai 2014
15 mai 2014
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 84 Arrêt du 15 Mai 2014 Chambre Civile Numéro R.
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
61626b91e62f7c490f224e7b
20 février 2014
20 février 2014
Dans un jugement rendu le 28 mars 2013, le tribunal de grande instance de Paris relate : Le 16 mai 2008, Monsieur [Q] a été victime d'une agression dans le RER C en provenance de [Localité 3] et en
Source officielleChambre 4-8
64ba219b354f98d9699d4eb1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Par déclaration formée par RPVA le 2 mars 2018, Mme [M] a interjeté appel du jugement. L'affaire a été enrôlée sous le numéro RG 18/03944.
Source officielleChambre 4-8a
669a0186bf9da27f384b0ca6
18 juillet 2024
18 juillet 2024
A l'audience du 4 mai 2023, l'appelant a demandé à la cour de : - réformer le jugement en toutes ses dispositions, - dire que l'accident dont il a été victime le 28 août 2018 est un accident du travail
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db86
31 mars 2011
31 mars 2011
Par requête en date du 16 mars 2009, Madame Stéphanie Z..., qui n'avait pu être contactée par l'expert désigné pour l'examiner, a sollicité le transfert de la résidence habituelle des enfants à son domicile
Source officielleChambre civile 1-5
6789f232e53fca3659f672c0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
le : 16.01.2025 à : Me Stéphanie TERIITEHAU, avocat au barreau de VERSAILLES (619) Me Victoire GUILLUY, avocat au barreau de VERSAILLES (446) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e939
3 novembre 2011
3 novembre 2011
001890 du 17/ 03/ 11 représentée par maître PAVET, avocat substituant maître Laurence PAPIN ROUJAS, avocat au barreau du MANS et encore : AGS CGEA DE LEVALLOIS PERRET 130 rue Victor Hugo 92309
Source officielleChambre 4-8
6431060628558704f52e681d
6 avril 2023
6 avril 2023
Enfin, elle indique que par courrier du 2 mai 2018, reçu le 4 mai suivant, elle a notifié la clôture de l'instruction et la possibilité pour la société de consulter le dossier conformément aux exigences
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b470c8cafc520068c15f9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Les parties ont été convoquées à l'audience du 11 mars 2019 et, la cour, par arrêt du 10 mai 2019, a désigné, à nouveau, le docteur [D], lequel a refusé la mission.
Source officielleSociale A salle 1
62c52966a2c4236379079745
29 avril 2022
29 avril 2022
DEMAILLY assisté de Me Manuella FULLANA, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 22 Mars 2022 Tenue par Stéphane MEYER magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu
Source officielleChambre 3-3
6618cef57935f50008be3f93
11 avril 2024
11 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 22/13812 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKFS5 Ordonnance n° 2024/M74 Monsieur [U] [Z] représenté par Me Stéphane
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65449ce0c71a6a83181c8ccf
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[O] ne rapporte pas la preuve de la responsabilité de la société Lormodis Hard Discount dans l'accident dont il a été victime le 20 mars 2014 ; - infirmer la décision dont appel en ce qu'elle a débouté
Source officielleChambre sociale
64a7afce3bcaf505db696525
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[P] [W], ès-qualité d'ayant droit de Mme [F] [W] [H] [W], ès-qualité de conjoint de Madame [F] [W] [F] [W] C/ FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63c8ef2fdc5b777c90993082
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Stéphane MEYER, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46c
6 juillet 2011
6 juillet 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Marie Stéphane Z... épouse A... née le 04 Juillet 1964 à AJACCIO (20000) ...
Source officielle14e Chambre
603323ecb95ea99587694df0
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.
Source officielleSécurité sociale
603247df1cc19f7ddd011cbb
6 mars 2018
6 mars 2018
l'affirmative, préciser la nature de l'assistance et société durée quotidienne, *dire si l'état de la victime nécessite ou a nécessité un aménagement de son logement, *dire si l'état de la victime
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba40
2 avril 2008
2 avril 2008
Stéphane X... Melle Isabelle X... M. Joseph X... Mme Lydie X... C / M. Yvan Y...
Source officiellePage 9 sur 188