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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
65a0f1665bbe450008b2d0b5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Assisté de Sonia JHALLI, Greffière, Vu les articles 377, 381 à 383 et 781 du code de procédure civile, Par ordonnance en date du 16 novembre 2023, le conseiller de la mise en état a constaté l'interruption
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b369538c0355000835f564
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Assisté de Sonia JHALLI, Greffière, Vu les articles 377, 381 à 383 et 781 du code de procédure civile, Par ordonnance en date du 09 novembre 2023, le conseiller de la mise en état a constaté l'interruption
Source officielle1ère ch. civile
65547137a52b3483180986b2
25 octobre 2023
25 octobre 2023
COUR D'APPEL DE ROUEN 1ère chambre civile ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE N° RG 21/01256 - N° Portalis DBV2-V-B7F-IXDT Affaire : Madame [G] [C] veuve [K] Représentant : Me Renaud
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937ed
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Ces conclusions valent notification de la cause d'interruption d'instance au sens de l'article 370 du code de procédure civile.
Source officielle1ère Chambre
63b67709a853827c9026d038
4 janvier 2023
4 janvier 2023
ORDONNANCE N° INTERRUPTION D'INSTANCE COUR D'APPEL DE BESANCON - 172 501 116 00013 - ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2023 PREMIERE CHAMBRE CIVILE N° de rôle : N° RG 22/00268 - N° Portalis
Source officielleChambre 1-1
69f1a3a2cdc6046d47eea249
28 avril 2026
28 avril 2026
[Y], [A], [K] [S] venant aux droits de feue Madame [W] née [U] ORDONNANCE DE PROLONGATION D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Anastasia
Source officielle3ème Chambre
64d721163f645ad96951baae
10 août 2023
10 août 2023
Il convient en conséquence de constater l'interruption de l'instance et de dire que la procédure sera reprise après justification de la régularisation de la procédure, dans les conditions de l'article
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
686768a4dd25744ff781d56d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 7] CHAMBRE 2 SECTION 2 ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE du 03 juillet 2025 décision attaquée : jugement rendu par le tribunal de commerce de Lille Métropole le
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6c2364a383b77475ea
24 avril 2025
24 avril 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE du 24 avril 2025 Minute 25/ décision attaquée : jugement rendu par le tribunal de commerce de Lille métropole
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
678750ad892c83ef59be59a3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de PARIS, toque : E1647 ORDONNANCE D'INTERRUPTION D'INSTANCE (n°2025/ , 1 page) Nous, Madame FAIVRE, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Mme COULMANCE, greffière, Vu le
Source officielle1ère Chambre
66878d0405d6f7f678d493da
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[G] [Y] sur la régularisation de l'action, le conseiller de la mise en état, en l'absence de réponse, a constaté l'interruption d'instance par ordonnance du 24 juin 2021 puis, en l'absence de réponse à
Source officielleChambre 3-2
681063e44a3347c4e4cc4d94
28 avril 2025
28 avril 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Vu l'article R.'311.15 du code de l'organisation judiciaire ; Vu les articles 381 et 383 du code de procédure civile ; Attendu que suivant ordonnance d'interruption
Source officielleChambre 3-2
681063e74a3347c4e4cc4db6
28 avril 2025
28 avril 2025
barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article R.'311.15 du code de l'organisation judiciaire ; Vu les articles 381 et 383 du code de procédure civile ; Attendu que suivant ordonnance d'interruption
Source officielleChambre 3-2
681063e74a3347c4e4cc4db8
28 avril 2025
28 avril 2025
barreau de MARSEILLE Intimés Vu l'article R.'311.15 du code de l'organisation judiciaire ; Vu les articles 381 et 383 du code de procédure civile ; Attendu que suivant ordonnance d'interruption
Source officielleChambre 3-2
681063e74a3347c4e4cc4dba
28 avril 2025
28 avril 2025
de MARSEILLE Intimés Vu l'article R.'311.15 du code de l'organisation judiciaire ; Vu les articles 381 et 383 du code de procédure civile ; Attendu que suivant ordonnance d'interruption
Source officielleChambre 3-2
69e1d914cdc6046d478a5f53
16 avril 2026
16 avril 2026
de la SELARL TANDONNET-AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LILLE Intimée Vu les dispositions des articles 381, 382 et 383 du code de procédure civile, Attendu que suivant l'ordonnance d'interruption
Source officielleChambre 3-4
63c104e6bf9fd47c90a134b2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
avril 2022, Vu l'injonction de conclure en date du 9 novembre 2022 faite à Me [E] [P] et à Me Martine DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J ordonnant de conclure dans le délai de deux mois, Vu l'interruption
Source officielleChambre 1-3
680c6dc2fe1a38d696f20f7e
25 avril 2025
25 avril 2025
M87 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marianne FEBVRE, magistrate chargée de la mise en état de la chambre 1-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance
Source officielleChambre 3-4
6364ba0ee405357f749ea440
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ordonnance n° 2022/M216 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Valérie VIOLET, Greffier, Vu l'instance
Source officielle1ère Chambre
66b5b1001eb0145eaea82eb4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
BELFORT en date du 31 octobre 2023 [RG N° R22-0020] Code affaire : 50B - Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix ORDONNANCE DU 02 JUILLET 2024 INTERRUPTION
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