Monsieur [N] [R] domicilé es qualités audit siège social Intimée Me [P] [M] [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole

VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Radost VELEVA-REINAUD [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, Carole

domicilié en cette qualité audit siège social ------------------------------------------------------------------------------------- ORLÉANS, le 11 Avril 2024 ORDONNANCE DE JONCTION NOUS, Carole

[C] [H] Mme [U] [S] divorcée [H] Intimés Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE, greffier Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure

SOGEFINANCEMENT Intimée ORDONNANCE DE NULLITE Nous, Carole DAUX-HARAND, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Natacha BARBE, greffier.

FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION DE DEPARTAGE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [G] [Z] Représentée par Me Carine

CENO, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé la SARL TEAMLAW [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) Madame Carole

ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Me Pauline COSTANTINI-RABINOIT [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-1 du code de procédure civile) Madame Carole

GRASSE Intimés la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON [Adresse 4] [Adresse 6] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) Madame Carole

Représentant : Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM URE-VITAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous,Madame Carole

11/ 02799 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 07 Septembre 2010, enregistrée sous le no 06/ 05042 APPELANT Madame Patricia Carole

003580 du 12/ 04/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMÉE : Madame Brigitte Y... épouse X... née le 27 Septembre 1965 à CHATEAUNEUF SUR SARTHE (49330) Chez Maître Carine

.-19000 TULLE COMPARANTE-assisté de Me Carole DESBLE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro ...du 22/ 05/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte CHOKRON, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole

SUSPENSIF EN DATE DU 25 JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 25 JANVIER 2026 à 13h45, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Carole

1044/2025 N° RG 25/03223 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJXF (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 octobre 2025 à 11h43 Nous, Carole

1042/2025 N° RG 25/03222 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HJXE (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 25 octobre 2025 à 14h08 Nous, Carole

représentants légau x en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE - Représentant : Me Carine

septembre 2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole

septembre 2023, Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de président chargé du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole