Bernard Y...

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Addi, substituant Me Hagege, avocate de M.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les observations de Me Machicote, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Il ressort des pièces du dossier, notamment des bulletins de salaire produits, qu'il a été employé comme agent de service par la société " Bernard Baumont Nettoyage " du 11 juillet 2018 au 1er avril 2019

Mme [G] [J] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [B] [J] Représentant : Me Jean-louis BERNARDI

RENNES ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2022 Rendue par Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, assistée de Madame Françoise BERNARD

[S] [Z] Association FONDS D'ACTION SOCIALE DU TRAVAIL TEMPORAIRE (FAS ST) Représentant : Me Bernard VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole

------------------------------------------------------------------------ n° 8 Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère chargée de la mise en état, asssitée de Madame Françoise BERNARD

-------------------------- N° 89 Monsieur Alain DESALBRES, Président de la 4ème chambre civile agissant en qualité de Magistrat de la mise en état, assisté de Mme Françoise BERNARD

S'agissant de la responsabilité de la société Entreprise Bernard Elvin : 11.

Nature affaire : Autres demandes des représentants du personnel Affaire : Syndicat CFDT DE LA METALLURGIE DES HAUTES PYRENEES, Serge X..., Patrick Y..., Daniel Z..., Philippe A..., Bernard

Bernard, - condamné Monsieur X... et Madame Z... épouse X... à payer à Monsieur T... Bernard la somme de 3.440, 16 Euros à titre de dommages et intérêts, - reçu Monsieur K...

Bernard, - condamné Monsieur X... et Madame Z... épouse X... à payer à Monsieur T... Bernard la somme de. 3440, 16 Euros à titre de dommages et intérêts, - reçu Monsieur K...

APPELANTS Monsieur [N] [S] né le 24 Septembre 1959 à [Localité 3] (ALGÉRIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-Louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN assisté

Par assignation en date du 28 février 2019, la SA THELEM Assurances a appelé en garantie la SA Groupe Benard et son assureur la SA Allianz IARD.

; 2) le rapport de contrôle établi par le service public d'assainissement non collectif (SPANC) pour la maison de l'amicale des chasseurs d'Abraham sur la parcelle cadastrée B 707 située quartier Bernardon

Par déclaration reçue au greffe le 25 mars 2025, la Sas Agence Daniel Benard, M.

03668 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JZJS COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITE ARRET DU 30 AVRIL 2026 DÉCISION DÉFÉRÉE : 11-23-0003 Jugement du Tribunal de Proximité de Bernay