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11 233 résultats pour « blessures »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

64acf3f303c09105db6c0576

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[M], employé de la société Vecchietti, a été mortellement blessé sur le chantier, à la suite d'une chute d'une traverse en béton insuffisamment serrée par la pince de la pelle.

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f303c09105db6c0578

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

[P], employé de la société Vecchietti, a été mortellement blessé sur le chantier, à la suite d'une chute d'une traverse en béton insuffisamment serrée par la pince de la pelle.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6618cf057935f50008be41e9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Pour illustrer son propos, elle prend un exemple « si j'ai du rouge dans une main et du bleu dans l'autre, vous êtes bien capables de choisir entre les deux ' » - selon le salarié : « est-ce que vous

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cddac40aa805a7864d38

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Il ressort des pièces du dossier que lors de sa chute survenue le 30 novembre 2012 dans le cadre de son travail, Mme [T] a été blessée au pouce droit.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdc7b479189af9eab5e7bff

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Pierre X..., à l'occasion d'un exercice d'escalade en falaise, a chuté au sol et a été blessé. Par exploit d'huissier en date du 11 février 2016, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42149066fd7c90fc2329

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Sur l'imputabilité de la blessure au poignet, il a expliqué que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bd01

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

que les procès- verbaux font foi jusqu'à inscription de faux, que le témoin C... n'a pas été témoin direct de l'accident et que lui- même n'a aucun souvenir de l'accident ayant été très grièvement blessé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8ccba

Appel

10 octobre 2008

10 octobre 2008

Madame X... soutient qu'elle était tenue de rendre périodiquement compte de son activité à l'Enfant Bleu.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162f3c524fee0dd3d0060f3

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

, soutiennent qu'il n'y pas eu vente, et que seule la responsabilité contractuelle de la société Coup de Peau/ Bébé Rose Bébé Bleu/ Boutique Mona peut être engagée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a553

Appel

7 février 2007

7 février 2007

La SCI U COLOMBU BLEU et la SARL U COLOMBU BLEU concluent à la confirmation du jugement dont appel en ce qu'il a déclaré parfaite la vente de l'immeuble par la SCI COLOMBO à la SCI U COLOMBU BLEU avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92354

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

d'un match d'entraînement de football organisé par l'Association Groupement Sportif de la Jeunesse sur le stade Soune Seyne de Cambuston à SAINT-DENIS, Jean Ulrich X..., né le 9 mars 1994, a subi une blessure

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6363682a37e31b7f74444938

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

l'organisme social, l'assuré peut, lui-même, adresser une demande de pension d'invalidité à cet organisme dans le délai de douze mois qui suit, selon le cas, soit la date de la consolidation de la blessure

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69786f28cdc6046d47d72337

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

dispositions du 2ème alinéa du présent article, toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63c1050ebf9fd47c90a1359c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

d'accusé de réception, un décompte informatisé des heures travaillées n'émanant pas de l'employeur, et trois attestations de témoins rédigées dans les mêmes termes outre une plainte et un certificat de blessure

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63b7cc906b63637c907b78e8

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

du deuxième alinéa du présent article, toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f99c979aae19b191c58

Appel

7 août 2024

7 août 2024

Il déclare qu'il souhaitait un arrêt de travail pour une douleur à la main gauche (blessure antérieure + 3 ans) ».

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

65dd8b7daf7bf00008e55638

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

plonger dans un état dépressif et il a été suivi par une cellule psychologique du 7 février au 12 juin 2020, -la société refusant de reconnaître l'accident du travail a dénigré le salarié et ses blessures

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

670a1167f178dc2492b0fad0

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Or, la rechute s'entend de toute modification de l'état de la victime dont la première constatation médicale est postérieure à la date de la guérison apparente ou de la consolidation de la blessure, les

Source officielle
CA

Chambre 1-2

66878c9405d6f7f678d48e2e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

la société RTM à lui payer, à titre provisionnel, la somme de 8 000 euros à valoir sur son préjudice corporel dont l'évaluation finale sera soumise au juge du fond, et ce, en considération de ses blessures

Source officielle
CA

1ere Chambre

6789f71139ae1759ccf60762

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

bistouri à lame froide, - embrochage du nerf lors de la suture, - lésion de type brûlure électrique lors de la coagulation par bistouri électrique, - compression par un hématome secondaire à la blessure

Source officielle

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