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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
64acf3f303c09105db6c0576
10 juillet 2023
[M], employé de la société Vecchietti, a été mortellement blessé sur le chantier, à la suite d'une chute d'une traverse en béton insuffisamment serrée par la pince de la pelle.
64acf3f303c09105db6c0578
[P], employé de la société Vecchietti, a été mortellement blessé sur le chantier, à la suite d'une chute d'une traverse en béton insuffisamment serrée par la pince de la pelle.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41e9
11 avril 2024
Pour illustrer son propos, elle prend un exemple « si j'ai du rouge dans une main et du bleu dans l'autre, vous êtes bien capables de choisir entre les deux ' » - selon le salarié : « est-ce que vous
1ère Chambre
6358cddac40aa805a7864d38
25 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que lors de sa chute survenue le 30 novembre 2012 dans le cadre de son travail, Mme [T] a été blessée au pouce droit.
10e Chambre
5fdc7b479189af9eab5e7bff
22 novembre 2018
Pierre X..., à l'occasion d'un exercice d'escalade en falaise, a chuté au sol et a été blessé. Par exploit d'huissier en date du 11 février 2016, M.
Chambre 1-6
63ca42149066fd7c90fc2329
19 janvier 2023
Sur l'imputabilité de la blessure au poignet, il a expliqué que M.
Cour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bd01
18 mars 2008
que les procès- verbaux font foi jusqu'à inscription de faux, que le témoin C... n'a pas été témoin direct de l'accident et que lui- même n'a aucun souvenir de l'accident ayant été très grièvement blessé
6253cb12bd3db21cbdd8ccba
10 octobre 2008
Madame X... soutient qu'elle était tenue de rendre périodiquement compte de son activité à l'Enfant Bleu.
Pôle 5 - Chambre 5
6162f3c524fee0dd3d0060f3
7 juin 2012
, soutiennent qu'il n'y pas eu vente, et que seule la responsabilité contractuelle de la société Coup de Peau/ Bébé Rose Bébé Bleu/ Boutique Mona peut être engagée.
6253ca33bd3db21cbdd8a553
7 février 2007
La SCI U COLOMBU BLEU et la SARL U COLOMBU BLEU concluent à la confirmation du jugement dont appel en ce qu'il a déclaré parfaite la vente de l'immeuble par la SCI COLOMBO à la SCI U COLOMBU BLEU avec
6253cd12bd3db21cbdd92354
6 mars 2015
d'un match d'entraînement de football organisé par l'Association Groupement Sportif de la Jeunesse sur le stade Soune Seyne de Cambuston à SAINT-DENIS, Jean Ulrich X..., né le 9 mars 1994, a subi une blessure
Ch.secu-fiva-cdas
6363682a37e31b7f74444938
31 octobre 2022
l'organisme social, l'assuré peut, lui-même, adresser une demande de pension d'invalidité à cet organisme dans le délai de douze mois qui suit, selon le cas, soit la date de la consolidation de la blessure
2ème chambre sociale
69786f28cdc6046d47d72337
22 janvier 2026
dispositions du 2ème alinéa du présent article, toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure
Chambre 4-5
63c1050ebf9fd47c90a1359c
12 janvier 2023
d'accusé de réception, un décompte informatisé des heures travaillées n'émanant pas de l'employeur, et trois attestations de témoins rédigées dans les mêmes termes outre une plainte et un certificat de blessure
2EME PROTECTION SOCIALE
63b7cc906b63637c907b78e8
5 janvier 2023
du deuxième alinéa du présent article, toute modification dans l'état de la victime, dont la première constatation médicale est postérieure à la date de guérison apparente ou de consolidation de la blessure
Chambre Sociale-1ère sect
66b45f99c979aae19b191c58
7 août 2024
Il déclare qu'il souhaitait un arrêt de travail pour une douleur à la main gauche (blessure antérieure + 3 ans) ».
Sociale A salle 3
65dd8b7daf7bf00008e55638
26 janvier 2024
plonger dans un état dépressif et il a été suivi par une cellule psychologique du 7 février au 12 juin 2020, -la société refusant de reconnaître l'accident du travail a dénigré le salarié et ses blessures
670a1167f178dc2492b0fad0
10 octobre 2024
Or, la rechute s'entend de toute modification de l'état de la victime dont la première constatation médicale est postérieure à la date de la guérison apparente ou de la consolidation de la blessure, les
Chambre 1-2
66878c9405d6f7f678d48e2e
4 juillet 2024
la société RTM à lui payer, à titre provisionnel, la somme de 8 000 euros à valoir sur son préjudice corporel dont l'évaluation finale sera soumise au juge du fond, et ce, en considération de ses blessures
1ere Chambre
6789f71139ae1759ccf60762
14 janvier 2025
bistouri à lame froide, - embrochage du nerf lors de la suture, - lésion de type brûlure électrique lors de la coagulation par bistouri électrique, - compression par un hématome secondaire à la blessure
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