CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

48 729 résultats pour « Dettwyler »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

6a0fe4e8cdc6046d4786ea47

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Dans ses dernières conclusions déposées le 2 mars 2026 auxquelles il convient de se reporter pour un exposé détaillé de ses prétentions et moyens, la société Garage Orlando demande à la cour, au visa des

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155837

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

de visites régulières des ouvrages hydrauliques, des opérations d'entretien des fossés et bassins de rétention, et des analyses des sédiments effectuées depuis la mise en exploitation ; 2) l'étude détaillée

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164959

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

; c) le règlement de la consultation ; d) la liste des entreprises sollicitées, ainsi que les devis fournis ; e) les cahiers des clauses administratives et techniques particulières ; f) le montant détaillé

Source officielle
CA

2ème Chambre

62ce63a49a20ce9fcf1268d4

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Par conclusions d'incident transmises le 13 mai 2022, auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de leurs prétentions et moyens, M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165641

Appel

23 février 2017

23 février 2017

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165667

Appel

9 février 2017

9 février 2017

L'examen de l’offre d’une entreprise attributaire au regard du respect du secret en matière commerciale et industrielle conduit ainsi la commission à considérer que l’offre de prix détaillée contenue dans

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

671740806a24f8a713323cd5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

nouveau et y ajoutant, -Déclare les demandes de Mme [X] recevables; -Dit que la CIPAV doit rectifier les points de retraite complémentaire acquis par Mme [X] sur la période 2009-2020 selon le détail

Source officielle
CA

2ème chambre

653a0713d0451e8318d0ec89

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Dans ses conclusions notifiées le 9 octobre 2023, auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, [J] [X] sollicite : qu'il soit dit qu'il se désiste de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e02

Appel

17 octobre 2013

17 octobre 2013

Par mémoire ampliatif déposé le 7 novembre 2012 complété par des conclusions enregistrées au greffe de la cour les 3 janvier et 11 avril 2013, écritures auxquelles il est expressément référé pour le détail

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT01256_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Par une ordonnance n°2504499 du 22 avril 2025, la juge des référés du tribunal administratif de Nantes a ordonné une expertise aux fins de " détailler et décrire l'état de dégradation, suite à son éboulement

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA03800_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

sa rédaction en vigueur à partir du 1er janvier 2021, dispose : " Lorsque les parties joignent des pièces à l'appui de leurs requêtes et mémoires, elles en établissent simultanément un inventaire détaillé

Source officielle
CA

Avis

CADA:20235417

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il en va ainsi de l’offre de prix détaillée contenue dans le bordereau des prix unitaires, la décomposition du prix global et forfaitaire ou le détail quantitatif estimatif, ainsi que du mémoire technique

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

697489b2cdc6046d4787edd0

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

L'article 9.1 précise que les prix forfaitaires sont détaillés au DQE., l'article 9.2 que les prix unitaires fixes sont détaillés dans les autres postes du DQE, que les prix unitaires sont fermes et non

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6316e50cdd8d194f138d4dde

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

L'administration fiscale n'est pas tenue de rentrer dans les détails.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63d22a799b3c8605deec1f2e

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

décembre 2022, Par actes sous signature privée des 18 janvier 2005, 2 juillet et 19 octobre 2007, la SAS Distribution Casino France a confié la gestion et l'exploitation d'un magasin de vente au détail

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76bb9b65e642c5878494

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

copropriété [Adresse 9] : ' au paiement de la somme de 580 € au titre des charges de copropriété indues correspondant à des dépenses relatives aux gardiens de l'immeuble ' à lui fournir un décompte détaillé

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908b234143037ceabfbef9

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le maître d''uvre aurait dû réaliser une trame du devis (détail quantitatif et estimatif) avec tous les détails de la commande ; l'entreprise s'est adaptée en fonction du terrain et de ses pratiques.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9da

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Il était en outre ordonné à chacune des parties de produire au conseil une note détaillée relatant les conditions d'exécution du contrat de travail et faisant ressortir pour chaque chef de demande, un

Source officielle
CA

Chambre 3 A

631834750876004f131a5e81

Appel

29 août 2022

29 août 2022

Enfin, elle fait valoir que la demande n'est pas fondée, en ce que les montants réclamés ne sont pas précisément détaillés ni vérifiables, le premier juge ayant dû procéder à un nouveau calcul du montant

Source officielle
CA

16e chambre

62624899b1a50c277d4c5d0a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[X] soutient en réponse que le décompte de la dette porté sur le procès-verbal de saisie-attribution doit être détaillé, juste et vérifiable, que l'imprécision du décompte, qui équivaut à une absence de

Source officielle

Page 97 sur 2437

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.