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43 résultats pour « Alexandre Frech »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

67ecc9c1dab039e415d932a4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

12 novembre 2024, elle était représentée non seulement par Maître Guillaume Harter, avocat à la cour, mais également par Maître [D] Pelan de la Selarl Lusis avocats, lui-même substitué par Maître Alexandre

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c88593736057d78a9ed

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Mickael PELAN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e934ccdc6046d4764b03c

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

********** INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Plaidant: Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X

6253cd9bbd3db21cbdd93d95

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Instance de PARIS-RG no 12/ 03398 APPELANTE SA LOGEMENT FRANCILIEN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 51 Rue Louis Blanc-92400 COURBEVOIE Représentée par Me Alain FRECHE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93016

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Julian Alexandre Marcellin Y..., M. Maximilien Pierre Eugène Y... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...

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CA

Chambre Sociale

6545ee364ac6088318da11c2

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

En 2023, la SAS Marco Polo Foods est devenue la SAS Foodiz Fresh.

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CA

8e Chambre A

61628cca293034a8c342f6c7

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

° 2013/ Rôle N° 12/22511 SARL ROBBY SOLAR [O] [K] C/ SARL OTO AUTOMATION S.R.L SARL GROUPE PREMIUM ENVIRONNEMENT FRANCE Société TUNG HOI WORLD TRADE LIMITED Société FRENCH

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CA

Chambre Sociale

6630897c0316960008413553

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 25 AVRIL 2024 à Me Philippe BARON la SCP FRENCH CORNUT GENTILLE ET ASSOCIES FCG ARRÊT

Source officielle
CA

16e chambre

615e0e51c25a97f0381f54d2

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

naissance 6] 1946 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014093 Représentant : Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

exercice 3 rue Bayard 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d60

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Alexandre X...à payer à M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b5

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE CORSE C / René Denis X..., Marie X... épouse Y..., Marie Catherine Z... épouse X..., Marie Antoinette X..., Marcelle X... épouse A..., Monique X... épouse B..., Alexandre

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CA

Sociale C salle 1

5fd98d5561ca7d7e0b26a177

Appel

20 décembre 2019

20 décembre 2019

EXPOSE DES FAITS   [B] [C] a été embauché par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 7 novembre 2007 en qualité d'aide-soudeur par la société FRENCH REAL ESTATE.

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

63c8eefadc5b777c90992fc0

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre et Mme Alexandra

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CA

Chambre 1-5

6789fc4b11ec33b4fa0f17de

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège représentée par Me Samira KEITA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Emmanuelle MORVAN de l'AARPI FRECHE

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CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da01

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

Alexandre X..., son fils ; Attendu que par requête du 01 avril 2008 les époux Y...

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

695e21d375782d5f060ec42e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

FRENCH COSMETICS AND FASHION COLLECTION (FC&FC), société par actions simplifiée à capital variable, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée

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CA

Chambre Commerciale

63d22ab29b3c8605deec20f2

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[Localité 1] Représentant : la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [F] [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Alexandre

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471eb1

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

[A] [F], directeur financier et ressources humaines de la SA [H] Frères, attestant 'sur l'honneur de la réalité des ventes au public des produits revêtus des marques FRENCH TEA, FRENCH BREAKFAST TEA et

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