CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 179 résultats pour « Barbosa-Ribeiro »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2 e chambre civile

69d9e110cdc6046d47d995d3

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] et la société CCTV Ribeiro Immobilier, a interjeté appel de cette décision en ce qu'elle a déclaré les parties irrecevables en leurs demandes dirigées contre la société CCTV, devenue Ribeiro Immobilier

Source officielle

Page 1 sur 159

Suivant →
CA

2ème chambre

650bdf55beee0f8318b97589

Appel

30 août 2023

30 août 2023

SARL BARBOSA LOPES C/ S.A. M+ MATERIAUX S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

67ef71658d5c08d4a262e608

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Henri-Charles LAMBERT Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Ordonnance n° 2024

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c7705d6f7f678d48cd7

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, CONDAMNÉ in solidum la SAM RIBEIRO FRERES et la SA AVIVA ASSURANCES à verser la somme de 3.000 euros (trois mille euros) à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c6e29c3df04f589a375

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

RIBEIRO S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9420c

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

EXPOSE DU LITIGE La société BARBOSA a participé à la construction d'un magasin SUPER U et d'un centre commercial à Baule.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02937_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Par suite, les demandes présentées à ce titre par les sociétés Edeis et Barbosa Vivier doivent être rejetées. 8.

Source officielle
CA

12e chambre

63b7cddb6b63637c907b7dd2

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

RIBEIRO-MARTINS C/ S.A.S.

Source officielle
CA

2e Chambre

6162da71dda066944ee0e856

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DES PETRINS RIBEIROU [SDPR].

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c10564bf9fd47c90a136a1

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Par acte d'huissier en date du 28 mai 2021, le garage Ribeiro a fait assigner la S.A.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171925

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de L'Haÿ-les-Roses à sa demande de communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point du Petit Robinson sur l'avenue Henri Barbusse

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e18c25a97f0381f5222

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Par courrier du 15 mai 2013 adressé à la SCI BARBOSSI, le conseil de la société [Z] [T] prenait acte de la résiliation du protocole aux torts exclusifs de la SCI BARBOSSI.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

64fab9b60f624005e653f42b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

, prise en la personne de Maître [U] [D], au paiement des entiers dépens. *** La société Entreprise Ribeiro ne s'est pas constituée.

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_25DA02059_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B... et Mme Ribeiro Martins. Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2025, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad4a

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

ET NARDI, es qualités de liquidateur judiciaire de la société EGBTP RIBEIRO ... 02200 SOISSONS Représentée, concluant et plaidant par Me Frédéric MANGEL, avocat au barreau de SAINT QUENTIN ET

Source officielle
CA

8e Chambre C

616260308672d229b8816318

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Le 19 mai 2010, la société BARBOSSI a déclaré sa créance à hauteur de 34'470,69 € admise à titre chirographaire.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00184_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

C J, Mme L Y, Mme AB Ribeiro P, Mme Z F, M. N'famady Sacko, M. D M, M. V T, M. E Q, M. I R et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd890fe

Appel

8 février 2007

8 février 2007

SARL RIBEIRO ARRÊT du : 08 FEVRIER 2007 No : No RG : 06 / 02440 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 23 Août 2006 Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA02471_20230901

Admin. Appel

1 septembre 2023

1 septembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 31 juillet 2023, la société Alexandre Barbosa Borges, représentée par Me de Castro, demande à la Cour d'annuler les ordonnances attaquées, de rejeter la demande d'expertise

Source officielle
CA

Chambre 1-8

680b1da22c124f4fd8d6723e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[B] [L] Représentant : Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au barreau de NICE Mme [Z] [L] Représentant : Me Philippe RIBEIRO DE CARVALHO de la SELARL PRC AVOCAT, avocat au

Source officielle