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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
6969070acdc6046d4768df07
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AVENTI AFFICHAGE [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Dorothée de BERNIS membre de la SELARL CARBONNIER LAMAZE RASLE, avocat plaidant au barreau de PARIS et Me Benjamin LATOUR de la SELARL BOURRIE-LATOUR
Source officielleChambre civile
67ac39283997245d88909c57
28 janvier 2025
28 janvier 2025
des contentieux de la protection de [Localité 14], en date du 04 septembre 2023, enregistré sous le n° 23/00139 APPELANTS : Madame [K] [L] [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre civile
65af66a9b6c6260008b52fd6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
2022, enregistré sous le n° 22/00036 ; APPELANTS : Monsieur [I] [P] [J], héritier de Monsieur [D] [J], décédé le 23 février 2022, [Adresse 8] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Benjamin
Source officielleChambre civile
65b20c4cc4cf860008dff458
16 janvier 2024
16 janvier 2024
SOCIETE CARIBEENNE DE L'AUDITION prise en la personne de son représentant légal, Madame [F] [T], domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre civile
672088ecd9b5cc5d4430a0d0
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Jugement du Tribunal Judiciaire de Fort de France, en date du 07 Novembre 2023, enregistré sous le n° 22/00242 ORDONNANCE Monsieur [T] [R] [M] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Benjamin
Source officielleChambre civile
6690c7480d808eb34e455556
2 juillet 2024
2 juillet 2024
par Me Lyne MATHURIN-BELIA de la SELARL MATHURIN-BELIA & ROTSEN -MEYZINDI, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame [E] [R] [V] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
6448c0815ca6d8d0f8ef67eb
25 avril 2023
25 avril 2023
La SCI Lalou est défaillante.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e164
11 juin 2010
11 juin 2010
code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme HIRIGOYEN, présidente, Mme DERYCKERE, conseillère, Mme BENJAMIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6871f14cdf9b8685d8d068ec
3 juillet 2024
3 juillet 2024
D'ACCORD DES PARTIES ------------------------------ Nous, Sylvie Hylaire, magistrat chargé de la mise en état de la CHAMBRE SOCIALE SECTION A de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de AM Lacour
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b050147228318b913aa
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 434 06 9 7 79 représentée par Me Margaux POUPOT-PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b030147228318b913a6
25 octobre 2023
25 octobre 2023
-Marie Lacour-Rivière ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b050147228318b913a8
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] N° SIRET : 434 06 9 7 79 représentée par Me Margaux POUPOT-PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b060147228318b913ac
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 434 06 9 7 79 représentée par Me Margaux POUPOT-PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b070147228318b913ae
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 434 06 9 7 79 représentée par Me Margaux POUPOT-PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65434b070147228318b913b0
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 434 06 9 7 79 représentée par Me Margaux POUPOT-PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63bfb24c5e2fbe7c900435ce
11 janvier 2023
11 janvier 2023
-Marie Lacour-Rivière, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e98
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Z..., Associé et gérant de la SCI DE LANOUE demeurant 25, Grande Rue 78290 CROISSY/SEINE.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
62c67bccca9bf2637903068e
6 juillet 2022
6 juillet 2022
suivant déclaration d'appel du 26 avril 2019, APPELANTE : Madame [I] [C] née le 22 Juillet 1968 à [Localité 3] (PORTUGAL) de nationalité Portugaise, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Benjamin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f34a0182b27805d4d3c057
9 août 2022
9 août 2022
Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la cour composée, outre lui-même, de Dominique BENON, conseiller et Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69e070a2cdc6046d4768fd56
15 avril 2026
15 avril 2026
Sven PIGENET (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE Société [1] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin DUFFOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : P0470 COMPOSITION DE LA COUR
Source officiellePage 1 sur 2
LATOUR, Benjamin, Marc, Joël
26/12/2025
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LATOUR, Benjamin
11/03/2025
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Benjamin Latourte Chef à domicile, LATOURTE, Benjamin, François, Jean-Marie
05/06/2024
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