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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
642fb7b1cece1704f57479dd
6 avril 2023
6 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTES [M] [S] [T] épouse [P] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90127
16 janvier 2013
16 janvier 2013
À LA REQUÊTE Monsieur Bertrand Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
11 avril 2007
Comparant, concluant et plaidant par Me Mirène E..., avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Christian MALHERBE, Président Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd9339b
14 juin 2016
14 juin 2016
G : 15/09538 Mme Marion X... C/ M. Mathieu Y...
Source officielle12e chambre
6032867a42844fba2f285c2b
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Sur la licéité de la convention conclue le 15 juin 2009 entre la société Marianne Experts et la société Acturus : Le CNB soutient que la convention conclue le 15 juin 2009 entre la société Marianne
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616250ee929f6bffa995b2ce
12 février 2014
12 février 2014
ÉLECTRICITÉ DE FRANCE (EDF) [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Bertrand DELCOURT, avocat au barreau de PARIS, P0023 substitué par Me Marianne ROUSSO, avocate au barreau de PARIS, P0023 S.A
Source officielleChambre commerciale 3-1
6708c064445a086e2bcee19f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ASSAINISSEMENT ANDRÉ BERTRAND Société Cie AXA FRANCE IARD ...
Source officielle4e chambre civile
65a0ee685bbe450008b2cf57
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEJEAN substituant Me Denis BERTRAND, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIME : Monsieur [Y] [G] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] assigné par
Source officielleRéférés
68fb978211af6ba0065f3e07
23 octobre 2025
23 octobre 2025
MARRION de la SCP DUBOIS MARRION MOUROT, avocat au barreau de NANCY, non présent DEMANDERESSE EN REFERE ET : Monsieur [Y] [F] né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 6] [Adresse 2] [
Source officielle4e chambre civile
65a0ee1b5bbe450008b2cf31
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Bnp Paribas Personal Finance [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Marion DEJEAN PELIGRY substituant Me Denis BERTRAND, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant COMPOSITION
Source officielle2ème Chambre
5fdd4662668153ae8a8f9576
21 septembre 2018
21 septembre 2018
Me Bertrand A...
Source officielleChambre commerciale
633d1feb62f5393e2eb449a7
4 octobre 2022
4 octobre 2022
, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Marion DEJEAN PELIGRY, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [P] [N] née le [Date naissance 9] 1971 à [Localité 25] de nationalité Française
Source officielle1ère Chambre
62c3d46693e17a63792057ad
4 juillet 2022
4 juillet 2022
ADEXI, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis 27 bis rue Mathieu- 54110 DOMBASLE SUR MEURTHE Représentée par Me Bertrand MARRION de la SCP DUBOIS MARRION
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af1
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Bertrand X..., M. Eric X... et Mme Christine X...
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268830e6dd8e1529bd65
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Le 21 février 2018, la société [24] [Localité 25], aujourd'hui [20] ([21]), entreprise d'intérim, a déclaré un accident du travail survenu le 20 février 2018 au
Source officielle1re chambre civile
63d8c0912182c005de24d1ce
4 août 2022
4 août 2022
désigné par ordonnance du premier président, assisté de Marion CIVALE, greffier.
Source officielle4e chambre civile
6350e4d242150aadff23db2c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
de la SCP ROZE, SALLELES, PUECH, GERIGNY, DELL'OVA, BERTRAND, AUSSEDAT, SMALLWOOD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIME : Monsieur [M] [F] né le [Date naissance
Source officielle4ème Chambre Section 3
6717407e6a24f8a713323cab
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE La société SNC [4] a fait l'objet d'un contrôle diligenté par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Midi-Pyrénées
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c44a
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Jean Michel avocat, toque A2070 Madame Corinne G... épouse H... ... ... 75013 PARIS Monsieur Bertrand H... ... ... 75013 PARIS représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués
Source officielleRéférés Premier Président
68709b82123db6632de31726
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Estelle LAFOND, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assistée de Mme Marion CHARRIERE, greffière, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique
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