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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89672
15 novembre 2007
15 novembre 2007
O..., par défaut à l'égard de Jean-François F..., qui a également statué sur le sort de Bibiane U... épouse V...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e0bc25a97f0381f51b4
5 décembre 2014
5 décembre 2014
HOLDING BILLION MAYOR INDUSTRIE, * le 1er septembre 2004, la société BILLION MAYOR ASIA filiale de la S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_19MA03813_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Par un mémoire enregistré le 17 novembre 2020, la commune de Taussac-la-Billière demande à la cour de lui donner acte de son désistement d'instance.
Source officielleJurid. Premier Président
64ba21d2354f98d9699d4f54
20 juillet 2023
20 juillet 2023
La SAS SOTIAG a adressé à la SAS Billion sa facture concernant ces châssis et le coût de leur espace de stockage et cette dernière a contesté la facture.
Source officielle1re chambre 1re section
615e0dfec25a97f0381f5133
18 septembre 2014
18 septembre 2014
N° 11/08840 AFFAIRE : SNC BILLIET-CARNOT C/ Le DIRECTEUR DEPARTEMENTAL DES FINANCES PUBLIQUES DU 92 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Novembre 2011 par le Tribunal
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA03128_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Article 2 : La commune de Montfermeil versera la somme de 2000 euros à la société Billiet au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67820ab5d30fbdc4c17b9d03
10 janvier 2025
10 janvier 2025
- Débouter la SAS Billion de sa demande de paiement d'indemnité compensatrice de préavis, - Condamner la SAS Billion au paiement des intérêts légaux calculés sur I'ensemble de ces sommes, - La condamner
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY03148_20250213
13 février 2025
13 février 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler la décision du 30 juin 2021 par laquelle le maire de Bilieu a rejeté sa demande tendant à ce que l'abrogation du plan local d'urbanisme de
Source officielle4ème Chambre
660f950fa40f8b0008cb7805
4 avril 2024
4 avril 2024
1 et Biarens 2, M.
Source officielleSociale D salle 1
6639c3c594131100082385ed
19 avril 2024
19 avril 2024
BILLIET en redressement judiciaire [Adresse 4] représentée par Me Aurélie VAN LINDT, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-EN5J Yc/SARL THIENOT BALLAN ZULAICA ARCHITECTES
6253cdb6bd3db21cbdd943d1
12 février 2019
12 février 2019
-SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT -SCP C... D... B... E...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
652a30527ed1ea83181123f1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
BUREAU D'ÉTUDES TECHNIQUES ET DE RÉALISATIONS IMMO BILIÈRES (BETRI) ----------------------- N° RG 22/05211 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M7FR ----------------------- DU 13 OCTOBRE 2023 ---------
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db4
22 mai 2002
22 mai 2002
, - ayant dit qu'entre les co-débiteurs de l'obligation in solidum, la part de Jean-Marc Y... est fixée à 70% et celle de la SARL BILLIERE à 30%, - ayant fixé à la somme de 926.320 francs le montant
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
BILLION MAYOR ... 69281 LYON CEDEX 01 représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Marie CHANON, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
652a309e7ed1ea831811253a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Les sociétés SAS Bigben Connected et SA Bigben Interactive appartiennent au groupe Bigben.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdbd086315bd9af6f35d6ce
25 janvier 2019
25 janvier 2019
La société Bigben Connectedd (ci-après Bigben), de la marque Bigben, a une activité de distribution d'accessoires de téléphonie mobile en particulier, Bigben commercialisant les produits de Nova / In Nova
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdbddb84a72f0bcd0062798
22 janvier 2019
22 janvier 2019
CONNECTED et BIGBEN INTERACTIVE appartiennent au groupe BIGBEN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437ba8823e6dd0f8bf806e
21 avril 2023
21 avril 2023
BIGBEN INTERACTIVE, exerçant sous le nom commercial bigben, prise en la personne de son président du conseil d'administration, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
603354af2e147d05b938dffa
6 juillet 2017
6 juillet 2017
[A] [V] au titre de l'intéressement sur BIGBEN qui lui était dû à hauteur de 4 857 701 €, à titre subsidiaire': - le déclarer recevable et bien fondé en ses demandes subsidiaires, - dire et juger que
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
696b5cbccdc6046d47a114a9
15 janvier 2026
15 janvier 2026
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 27] [Localité 71] La SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES (en qualité d'assureur RCD et RC de la SARL Billiet) prise
Source officiellePage 1 sur 309
BILIEN, Esther
16/06/2026
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BILIEN, Christophe, Guillaume, Jean Pierre
17/04/2026
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BILIEN, Esther
10/03/2026
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société BILIEN
17/02/2026
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E.U.R.L. BILIEN
08/02/2026
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