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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
6032e32033e159572b0885bd
9 novembre 2017
9 novembre 2017
de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [O] [Z] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 1] Représentant : Me Céline
Source officielleChambre 1-2
69cf6b0acdc6046d47f4b66c
2 avril 2026
2 avril 2026
N° RG 25/06896 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4LX [Q] [H] C/ Association AGIS 06 ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Ingrid OLIVER D'OLLONNE Me Céline
Source officielle14e chambre
651fa5cbc601f08318991a0f
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le 22 février 2022, la société Neto a fait délivrer à la société Bek & Veggie un commandement de payer la somme de 16 016,64 euros visant la clause résolutoire du bail.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66ff85f1a4ff9ec259c09ad6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Elle précise qu'elle fait les réglages de la machine, démonte des outils très lourds, les remonte, puis les nettoie en fin de journée.
Source officielleChambre 1-2
65b35a771d7564000872db68
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MAIF CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline LOMBARDI Me Béatrice GASPARRI LOMBARD Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e63b
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Madame Céline X... a relevé appel de cette dernière décision le 8 septembre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b1
23 mai 2016
23 mai 2016
C/ Céline Eloïse Anne Y... SLC/ E.
Source officielleChambre 1-2
642fb589cece1704f57473b3
6 avril 2023
6 avril 2023
Néanmoins, la SASU Cellinks n'est pas une société d'assurance et n'est pas l'assureur de la société Airbnb.
Source officielleChambre 1-8
66177d9fe5d80f0008c2e684
10 avril 2024
10 avril 2024
N° Portalis DBVB-V-B7G-BKEXY [U] [C] épouse [V] [G] [V] C/ [J] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Célia
Source officielleChambre 1-2
68676bdefdaf41a8356be6af
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'ANGE BLEU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Céline [Localité 5] Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba6
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Par conclusions de son avocat, reprises oralement à l'audience de plaidoirie par ce dernier, Céline X... demande à la Cour de : RECEVOIR Madame Céline X... en son appel; Le DECLARER recevable en
Source officielle5ème chambre sociale PH
672cb7daa7ecba2a7114e015
2 avril 2024
2 avril 2024
SITZIA DECORATION [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Céline NIEDERKORN de la SELARL CÉLINE NIEDERKORN, avocat au barreau de NIMES CONTRE : Monsieur [G] [O] né le 12 Avril 1987 à
Source officielleChambre 2 A
69d89deccdc6046d47bcc7c0
9 avril 2026
9 avril 2026
appartement situé à [Localité 4] au prix de 39 000 euros ; préalablement à la vente, la société SL Diag-conseils avait établi un diagnostic mentionnant la présence d'amiante dans les dalles du sol du cellier
Source officielleChambre 1-2
6364ba8de405357f749ea68a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline LOMBARDI Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleChambre 1-2
63ca42059066fd7c90fc22f1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ADREXO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline MOURIC Me Jean-Michel RENUCCI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb89
1 avril 2008
1 avril 2008
X..., Mme A..., Mme B..., Mme E... ainsi que M Christophe X... de leur demandes fondées sur l'article 700 du Code de Procédure Civile, *condamné M Jean Paul X..., Mlle Céline X..., Mme A..., Mme B...
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb8a
18 mars 2008
18 mars 2008
X..., Mme A..., Mme B..., Mme E...ainsi que M Christophe X...de leur demandes fondées sur l'article 700 du Code de Procédure Civile, *condamné M Jean Paul X..., Mlle Céline X..., Mme A..., Mme B...,
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee71
10 janvier 2012
10 janvier 2012
de 2.236,75€, a exercé en 2010 une activité d'agent de sécurité pour une rémuné-ration mensuelle nette moyenne de 1.185,79€, selon le cumul imposable de son bulletin de paye de décembre 2010.
Source officielle2ème Chambre
66fce4028d6ea26f688da979
1 octobre 2024
1 octobre 2024
du 22 juin 2023, enregistrée sous le n° 20/00698 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Alexandre GROZINGER, Président Madame Florence BREYSSE, Conseiller Madame Anne Céline
Source officielle3ème chambre A
67ff39ce303a1b38839f7d75
15 avril 2025
15 avril 2025
SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ********** Audience tenue par Sophie DUMURGIER, magistrate chargée de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de Lyon, assistée de Céline
Source officiellePage 1 sur 22