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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f85c
5 juin 2012
5 juin 2012
SAIGON (VIETNAM) ... 56610 ARRADON Ayant pour avocat postulant Me AMOYEL-VICQUELIN, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat plaidant Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 16 Octobre 2001c/Monsieur X
6253c8abbd3db21cbdd85e9a
19 février 2002
19 février 2002
Delphin DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du mardi 29 janvier 2002, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu, comparant, libre.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 16 Octobre 2001c/Monsieur X
6253c8afbd3db21cbdd85f75
19 février 2002
19 février 2002
Delphin DÉROULEMENT DES B... : A l'audience publique du mardi 29 janvier 2002, Monsieur le Président a constaté l'identité du prévenu, comparant, libre.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd94993
9 juillet 2020
9 juillet 2020
EURO CARGO RAIL [...] [...]
Source officielleChambre sociale
635387ee513cb5adff943671
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[H], alors qu'il servait un client, s'était blessé au poignet droit en transportant des rails qui avaient glissé.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5af4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Bruno Poupet, président de chambre Samuel Vitse, président de chambre Céline Miller, conseiller ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af8
6 octobre 2014
6 octobre 2014
.-87170 ISLE représenté par Me Delphine CHENE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public le 26 juin 2014 et visa de celui-ci a été
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d9
13 juin 2019
13 juin 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 13/06/2019 Me Delphine BOURILLON la SELARL LUGUET DA COSTA ARRÊT du : 13 JUIN 2019 No : 211 - 19
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6348ff7363d497adffda3fd3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
disposition au greffe le 13 octobre 2022 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Jean-François Le Pouliquen, conseiller, en remplacement de Catherine Bolteau-Serre, président empêché et Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64fffee42adc6b05e626195e
7 septembre 2023
7 septembre 2023
août 2020 par le tribunal judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe APPELANT Monsieur [S] [W] né le 26 février 1974 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me François Rabier
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0ea0de54ff609f805e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
déférée à la Cour : Jugement du 07 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F20/00434 APPELANT Monsieur [K] [M] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Delphine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0fa0de54ff609f8070
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[X] effectuait des travaux de nettoyage (conducteur de machine permettant de nettoyer les rails) sur la ligne T3 puis T1 du tramway de la RATP qui dispose de sa propre voie de circulation sur rail, alimenté
Source officielleChambre Sociale
60358784fdb966ac7a0e85df
5 avril 2016
5 avril 2016
[E] [Y], décidé d'arrêter la production d'un des plus gros clients, la société Delphi Pologne. La société Sab Thévenin produit un mail de M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490b9498a54057d10303e
16 mai 2022
16 mai 2022
sur les trois auvents du fait d'un décollement des lamelles qui constituent les lames de bambou , de l'épaisseur des lames de 5 mm et non de 15 mm comme prévu au Cctp et de la mauvaise fixation d'un rail
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0ea0de54ff609f805c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
déférée à la Cour : Jugement du 07 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F20/00433 APPELANT Monsieur [L] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Delphine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb0ea0de54ff609f8060
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[D] effectuait des travaux de nettoyage (conducteur de machine permettant de nettoyer les rails) sur la ligne T2 du tramway de la RATP qui dispose de sa propre voie de circulation sur rail, alimenté par
Source officielle4ème chambre commerciale
69e316a3cdc6046d47a7cb2d
17 avril 2026
17 avril 2026
« délamination» affecte leur performance et les modules délaminés ne sont pas conformes aux prévisions contractuelles des parties.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
659e46345537980008847216
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR: Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente Vincent CASTELLI, Conseiller Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère Assistés pendant les débats de Anais MAYOUD, Greffière.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6a0ff582cdc6046d4789e377
21 mai 2026
21 mai 2026
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène Billières, conseiller Céline Miller, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61637733f6919f4eda2c3836
11 février 2011
11 février 2011
ALLIANZ IARD, nouvelle dénomination des AGF IART prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Delphine
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