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3 447 résultats pour « Dufau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda9b3ca30cf92b7c289f50

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

de la marque Dufour.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69fad808cdc6046d47c0c504

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[O] [G] Représenté par Me Vanessa COLLIN de l'ASSOCIATION AA DUFOUR COLLIN LORENTE, avocat au barreau de LAON APPELANT Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de3

Appel

24 novembre 2003

24 novembre 2003

L'analyse effectuée par le Laboratoire de biologie médicale d'anatomie et de cytologie pathologique DARRASSE et DUFAU-CASANABE ne révélait aucune malignité.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ee19726cff766e94e38a62

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[W] [Y] Représentant : Me Yolaine BREYTON-DUFAU, avocat au barreau de NICE Mme [I] [Y] épouse [F] Représentant : Me Yolaine BREYTON-DUFAU, avocat au barreau de NICE Intimés Aix en Provence,

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69cf7049cdc6046d47f5256d

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT WERTON MANAGEMENT LIMITED Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Audrey DUFAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba7bd3db21cbdd8dee9

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 26 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/00662 ORDONNANCE DE RADIATION DU 19 Mai 2011 Le 19 Mai 2011, nous Anne DUFAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e491

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 01 Décembre 2010, enregistrée sous le no 20743 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 23 Juin 2011 Le 23 Juin 2011, nous Anne DUFAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbabbd3db21cbdd8df51

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 06 Mai 2010, enregistrée sous le no 09/ 00279 ORDONNANCE DE RADIATION DU 12 Mai 2011 Le 12 Mai 2011, nous, Anne DUFAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e499

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 23 Juin 2011 Le 23 Juin 2011, nous Anne DUFAU, magistrat chargé d'instruire l'affaire, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : SOCIETE LDC SABLE Z.I

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f424

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63d0d62f81a7b805de12b71a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

1] [Localité 5] Représentant : Me Jean michel ESCUDE QUILLET, avocat au barreau de PAU APPELANTE Monsieur [P], [R], [F], [T] [I] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Francois DUFFAU

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fe203008dfeb80b38f77e86

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

né le [...] à SURESNES (92150) Représenté et assisté par Maître Pierre-Randolph DUFAU de la SELASU PIERRE-RANDOLPH DUFAU - PRD, avocat au barreau de PARIS, toque : C1355, avocat postulant et

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

6549e341bc1a528318e097e8

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

parties suivantes : Monsieur [F] [Y] Profession exercée : Directeur juridique né le 04 Septembre 1985 à [Localité 6] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-randolph DUFAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e3b

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Signé par Madame Anne DUFAU, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f511

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

COUR : L'affaire a été débattue, le 02 Avril 2012, en audience publique, en application de l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ne s'y étant pas opposées, devant : Madame Anne DUFAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f517

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Avril 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61639210c171f9a1fe14c678

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

qu'appelante de ce jugement, la société Duffaud, qui en poursuit l'infirmation, demande que M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162e83d7dc295bdec6a5718

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

au solde du dossier du Dufour 44, et la seconde consistant dans la reprise par [G] [Y] du contrat de location avec option d'achat du Dufour 44.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6349005063d497adffda4280

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [S] [E] né le 08 Juin 1972 à [Localité 7] (Maroc) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Francois DUFFAU

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63ca43169066fd7c90fc27fb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EXPOSÉ DU LITIGE : La société Dufour Yachts a embauché M.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PERRINE DUFAU - CHASSEUR IMMOBILIER

SIREN 920186079GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

23/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DUFAUR

SIREN 107902306GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

23/09/2026

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Dépôts des comptes

AGENCE DUFAU

SIREN 439892902GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

15/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ETABLISSEMENTS GEORGES DUFAU

SIREN 307982868GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETS DUFAURE

SIREN 931488241GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

30/08/2026

Voir →