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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
6780b7b234dc79f9f061507e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE [7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dominique BESSE de la SELARL B2B AVOCATS, avocat au barreau d'ALBI substituée par Me Eric
Source officielle4eme Chambre Section 2
678b43a8c6ad78dd9cf0d40e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
CHAUVIN de la SELARL CABINET ERIC CHAUVIN, avocat plaidant au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.R.L.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63c257100bfda47c900761c2
13 janvier 2023
13 janvier 2023
ROSE ET VIOLETTE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 13/01/2023 à Me Pascale BENHAMOU Me Eric CHAUVIN REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle4eme Chambre Section 1
627f48f8551627057d32e1a6
13 mai 2022
13 mai 2022
FIDAL, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Madame [N] [L] épouse [B] 11 rue Bonnat 31400 toulouse Représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90192
23 janvier 2013
23 janvier 2013
Eric Y..., Société COMPAGNIE D'ASSURANCES MMA IARD, Etablissement FONDS DE GARANTIE E. R/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c64
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Eric C/ SELARL PR-IN-SE PREVENTION, INCENDIE, SECURITE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de BOURG-EN-BRESSE du 07 Juin 2004 RG : 03/00512 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU
Source officielleCour d'Appel
6253c90abd3db21cbdd8714e
9 juillet 2004
9 juillet 2004
Ont été entendus : Monsieur CHAUVIN, en son rapport, Les prévenus, en leurs interrogatoires et ayant exposé sommairement les motifs des appels, Puis les témoins, Monsieur LACHEZE B... et LE BAUT Eric,
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X...Eric, le 02 juin 2010c/S. A
6253cb86bd3db21cbdd8db2b
4 mars 2011
4 mars 2011
Eric X...en mai 2007 n'a été précédée d'aucune d'autorisation. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c3
3 février 2011
3 février 2011
Par acte en date du 25 septembre 2009, Eric X...et la compagnie d'assurances GENERALI ont fait assigner Nuutea Y...à l'audience du 9 octobre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0ebd3db21cbdd8cc1b
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Eric Z... a confié en juin 2007 à la société AEC Partners un mandat non exclusif d'assistance en vue de la cession de sa participation dans le capital de cette société LLL.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b8bd3db21cbdd8610e
13 mars 2002
13 mars 2002
Eric demeurant : Lotissement "La Baie de la Vierge" Quartier Fontsainte 13600 LA CIOTAT Avocat : Maître VERNE (TOQUE 680) INTIME ---------------- - SCP DUTRIEVOZ MADAME X... Marielle Ep.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f1
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Ont été entendus : Monsieur CHAUVIN, en son rapport, X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663d
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Ont été entendus : Monsieur CHAUVIN, en son rapport, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eac0
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Eric Malezieux, avocat, conseil de la société Normandie Enchères DÉFENDEUR AU RECOURS CONSEIL DES VENTES VOLONTAIRES DE MEUBLES AUX ENCHERES PUBLIQUES 19 avenue de l'Opéra 75001 PARIS non comparant
Source officielleChambre 17 (SC)
66bd9a0c1329d1cb8b24ae5c
13 août 2024
13 août 2024
[F] [V] - à Me Charline LHOTE - au directeur d'établissement - au directeur de l'[Localité 5] - au JLD copie à Monsieur le PG le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleChambre 3-1
65b35a431d7564000872db4e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SELARL KALIACT HUISSIERS PROVENCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DEMUN Me Agnès ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64767
9 juillet 2024
9 juillet 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 9 juillet 2024 à Me Eric LE COZ la SELARL CAP JURIS FCG ARRÊT du : 9 JUILLET 2024 MINUTE
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f36f
23 mars 2010
23 mars 2010
à la Cour : Jugement du 15 Octobre 2008- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 07/ 01353 APPELANTS AU PRINCIPAL Monsieur Claude X... ... 81230 LACAUNE représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616340287dbf94c22343c9e7
15 juin 2011
15 juin 2011
APPELANT Monsieur [T] [W] né le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 11] (ITALIE) [Adresse 6] [Localité 10] représenté par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Eric
Source officielleIndemnisation détention
68105ecaf4420d4e95ca2ae2
24 avril 2025
24 avril 2025
PUBLIC Cour d'Appel de NIMES - [Adresse 9] [Localité 3] EN PRÉSENCE DE : Monsieur le Procureur Général près la COUR d'APPEL de NÎMES DÉBATS : Les débats ont eu lieu devant Monsieur Eric
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