CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 756 résultats pour « Geoffrey »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901b0

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

. --- ooOoo--- LES FAITS Des relations de Mario Y...et de Sophie X..., est issu Geoffroy né le 11/ 11/ 2010.

Source officielle

Page 1 sur 88

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad71

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Le même jour Geoffrey A... et Séta X... étaient mis en examen de ce chef et placés dans des foyers d'action éducative.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167edccdc6046d47110341

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

juridictionnelle de [Localité 1]) Intimé : Monsieur [G] [H], [X] [D] [Z], représenté par Me Laura DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : R273 - N° du dossier E000E3BH, ayant pour avocat plaidant Me Geoffrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913b8

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Geoffrey X... C/ Mme Solenn Y...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00548_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

les conclusions formées par les sociétés Groupe 6 et Geoffrey Setan tendant à ce que les sociétés Martin Rebeuf, Aubonnet et fils et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940f2

Appel

30 juillet 2018

30 juillet 2018

FRANÇAIS MINUTE No30 COUR D'APPEL DE POITIERS No RG 18/00035 N° Portalis DBV5-V-B7C-FQYG 30 Juillet 2018CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE Monsieur Geoffrey

Source officielle
CA

3e chambre civile

631addddf575634f1371ec86

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

hoc [Adresse 8] [Adresse 17] [Localité 6] Assigné le 28 juillet 2017 à étude Maître André [B] Administrateur de l'EURL PLOMBERIE FRONTERA [Adresse 10] [Localité 6] SARL REISER FREDERIC GEOFFREY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 13] GEOFFROY SAINT HILAIRE, exerçant sous le nom commercial [Localité 20] ACADEMY / ESH [Localité 17] [16] WORLD Immatriculée au R.C.S. de [Localité 19] sous le n° 527 539 001 Prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Elle prétend qu'Arnaud X...se désintéresse de Geoffrey et Jennifer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d922

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Betsy, née le 24 décembre 1991 ; - Geoffrey, né le 9 janvier 1997.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf5c

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Geoffroy X...et annexait un décompte des sommes dues. Par lettre recommandée avec accusé de réception du 30 mars 2004, M. Geoffroy X...démissionnait de ses fonctions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f13e

Appel

13 février 2012

13 février 2012

Eurydice 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Daniel WERTER (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Monsieur Jérémi X... ... 92240 MALAKOFF Monsieur Geoffrey Y..., pris en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df3f

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08365 Jugement (No 10/ 00276) rendu le 14 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de HAZEBROUCK REF : PB/ VV APPELANT Monsieur Geoffrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd93470

Appel

22 juillet 2016

22 juillet 2016

Geoffroy X... sous la forme d'une hospitalisation complète.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bffa

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

LE GOURMET A RUNGIS, qui a débouté Geoffroy X... de ses demandes de dommages et intérêts, qui a condamné la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69819665cdc6046d47b6b9ac

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

saisie de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 23/02596 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCVL dans une instance entre les parties suivantes : SOCIÉTÉ [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90020

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Geoffrey X..., MADAME LE JUGE DES ENFANTS ER/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS --- = = oOo = =--- ARRET DU 17 DECEMBRE 2012 --- = = = oOo = = =-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917ab

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

Geoffroy X.... M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0cc3c25a97f0381f4ae8

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Ce fonds de commerce a été donné en location gérance à la Sarl GEOFRED, à effet du 1er avril 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9120c

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

2013 par la Juge des Enfants du tribunal de Grande Instance de Brive qui a, avec exécution provisoire : - Renouvelé la mesure éducative en milieu ouvert instituée au profit des mineurs Iriana et Geoffrey

Source officielle