RG N : 13/ 01479 AFFAIRE : SCI LE JERDEL C/ Jean Pierre X...

Les dépens d'appel seront laissés à la charge de la société Modern Jewellers.

JEANDEL GROSDEMANGE, S.A.M.C.V. MUTUELLE ASSURANCE INSTITUTEUR FRANCE PARTIES EN CAUSE : S.A.

entrepris en toutes ses dispositions concernant la SA JENZI, -condamner Monsieur [G] et les sociétés ELECTRIQUE RÉALISATIONS, PEINTURE 2000, et SAPE, à relever et garantir la SA JENZI des condamnations

* condamné la SCI JEPEL [Z] aux dépens. La SCI JEPEL [Z] a interjeté appel de la décision.

- de condamner la Société JENKEN SAS à éditer un bulletin de paye sur le mois de décembre 2007.

Il n'est pas contesté que la société JELLEL JOUET a la capacité financière d'exécuter le jugement du conseil des prud'hommes ; La crainte de la société JELLEL JOUET consiste en ce qu'elle ne pourrait

JENZI SAS GEXXIA SAS [O] [J], Ronan SAIZOU & Marc PHILIP [O] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph [Localité 7] Me Charles TOLLINCHI Me Isabelle FICI Me

JEWELS PROPERTIES C/ Monsieur [M] [F] ------------------------ N° RG 23/03187 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NKYM ------------------------ DU 06 SEPTEMBRE 2023 ------------------------ ORDONNANCE

Ces chèques impayés n'ont pas été régularisés par la société Jeel.

06/12226 APPELANTES CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'[Localité 6] prise en la personne de ses représentants légaux dont le siège sociale est [Adresse 1] représentée par Me Olivier JESSEL

le 9 août 1970 à PONTIVY de Lovely Y... née le 18 avril 2005 à Arcahaie Haïti a, en France les effets d'une adoption simple de droit français, dit que l'adoptée aura pour nom X... et pour prénoms Jeannelle

MINUTE N° 23/431 Copie exécutoire à : - Me Marion BORGHI - Me Fabrice JEHEL Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE

MINUTE N° 24/358 Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Fabrice JEHEL Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Représentée et assistée sur l'audience par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811, substitué sur l'audience par Me Dominique ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : D1586 Monsieur

ESPRIT SAINT MARTIN, représentée par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811 - N° du dossier 08012025 Intimée : S.C.I.

D FILE ès qualités d'administrateur judiciaire, demeurant 11 rue de Sontay 75116 PARIS représenté par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué assisté de Maître BRASSART, avocat plaidant pour le Cabinet GOUET JENSELME

DU DRAGON prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811 Intimée : S.A.R.L.