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341 résultats pour « Jourquin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89afa

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

(les consorts E...), héritiers de Maître E... ainsi que la SCP LEJARS-JOURDIN, société civile professionnelle de notaires ayant pris la suite de Maître E.... Les instances ont été jointes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87125

Appel

14 mai 2004

14 mai 2004

LES CARS JOUQUIN Le ...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00791_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

H..., la commune de l’Isle-Jourdain, Mme A... B..., l’association PIJ Protégeons l’Isle-Jourdain, Mme F... G... et M. D...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64364d7429c3df04f589a645

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

CHAN-SEE JOURDAIN C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69fd8182cdc6046d47048e8d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

EST C/ [Y] [R] CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 07 MAI 2026: à : Me Blandine DAVID, avocat au barreau de PARIS Me Stéphanie JOURQUIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112d4d9076bf079c22ed

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FAITS ET PROCÉDURE La société Jourdain a engagé M.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

662b43a4fe25450008314726

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

SA SPARAZUR C/ [N] [D] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Stéphanie JOURQUIN

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL21373_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

une hauteur de 179,5 mètres et une puissance de trois mégawatts sur le territoire de la commune de L'Isle-Jourdain (Vienne).

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX02082_20250415

Admin. Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

ORDONNE : Article 1er : La demande du Collectif Patients en Colère de l'Isle Jourdain 32 est rejetée.

Source officielle
CA

Cabinet D

633d1ff262f5393e2eb449eb

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

PUGIBET Me Gilles JOURDAINNE, avocat au barreau de POLYNESIE SARL PUGIBET & FILS Me Gilles JOURDAINNE, avocat au barreau de POLYNESIE ORDONNANCE DE DESISTEMENT N°333 Nous, Guy RIPOLL

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01990_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Jourdain de Muizon, avocat de M.

Source officielle
CA

Cabinet A

66e1591775650f6c7dca1f6d

Appel

8 août 2024

8 août 2024

[L] [O] assisté de Me Gilles JOURDAINNE de la SELARL GROUPAVOCATS, avocat au barreau de POLYNESIE O R D O N N A N C E Mme Isabelle MARTINEZ, conseiller chargé de la mise en état, assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f85

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

BCC) et OPTIMAG ", il est de mauvaise foi ; Que Monsieur X... produit un courrier du 9 décembre 2004 de la société JOURDAIN BCC signé par Monsieur D... ; que dans ce courrier, la société JOURDAIN BCC

Source officielle
CA

3e chambre civile

66ff85b5a4ff9ec259c096fe

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[I] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Franck CHAPUIS de la SELARL CHAPUIS FRANCK, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me Arnaud DUBOIS, avocat au barreau de MONTPELLIER GFA JOURDAIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67ef6fc47985d82da296f7ff

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La SARL Garcia Joaquin était intervenue sur cette maison au cours de l'année 2010 afin de changer des poteaux en bois. 2.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162995

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 8 juin 2016, à la suite du refus opposé par le maire de L'Isle-Jourdain à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9363c

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

assisté de Me Gilles JOURDAINNE, avocat au barreau de Papeete INTIMES Monsieur Jean-Christophe Z... ... Monsieur Serge A... c/ o B... Dominique,...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6708bff7445a086e2bceda79

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DECO RENOV' HABITAT Copie exécutoire délivrée le 10/10/24 à : - Me Gérald GUILLOT, avocat au barreau de GRASSE - Me Maroin CHATTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Me Stéphanie JOURQUIN,

Source officielle
CA

Cabinet B

62f34a3d82b27805d4d3c107

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[XXXXXXXX02] Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet B --- RG 22/00155 APPELANT Monsieur [O] [I] Me Gilles JOURDAINNE, INTIMES Monsieur [L] [V] Me Dominique ANTZ, avocat au

Source officielle
CA

Cabinet B

62f34a3d82b27805d4d3c109

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

D'APPEL DE PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet B --- RG 22/00155 APPELANT Monsieur [Z] [X] Me Gilles JOURDAINNE

Source officielle

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SPFPL Lucille JOURQUIN

SIREN 912488285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

25/11/2025

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SPFPL Lucille JOURQUIN

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02/12/2024

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05/12/2023

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28/02/2023

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SPFPL Lucille JOURQUIN

SIREN 912488285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

la détention de parts ou d'actions de sel ayant pour activité l'exercice de la profession de pharmacien d'officine, toutes activités accessoires en relation directe avec l'exercice de la profession de pharmacien d'officine destinées exclusivement aux sel dont elle détient une fraction du capital

19/04/2022

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