SNC KAUFMAN & BROAD PROMOTION 8 C/ S.A.

GEMIE SARL KAUFMAN ET BROAD PYRENEES ATLANTIQUES SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION 3 Société ENTREPUENTES SL Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

[X] [B] et la SARL BP2C de toutes leurs demandes formulées à l'encontre de la société Kaufman et Broad Promotion 4, - rejeter toute demande de condamnation formulée à l'encontre de la société Kaufman

FAITS et PROCÉDURE La SCI VAUX LE PENIL-LOGISTIQUE RD 82, dont les associées étaient alors la SA KAUFMAN & BROAD et la SAS KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT, a courant 2011 entrepris en qualité de maître

GM SA AXA FRANCE IARD SARL GEOCONSULT SARL SN VIGNA PACA SCP [L]-MOLLA SELARL [Y] [X] ET ASSOCIES SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION SOCIETE ALBERTI SAM Copie exécutoire délivrée le :

A l'issue de l'audience de plaidoiries, la cour a demandé à la demanderesse de communiquer un extrait Kbis de la société KAUFMAN & BROAD DEVELOPPEMENT ce qui a été fait le 9 décembre 2008.

Les sociétés Kaufman & Broad Promotion 6 et Kaufman & Broad Bretagne ont interjeté appel de cette décision le 9 novembre 2020.   L'instruction a été clôturée le 5 avril 2022.  

N..., ès qualité de liquidateur à la liquidation de la société KARSMAN, Ayant son siège social : [...]

[O]-[Y], [K], [W] et [H] d'actes de concurrence déloyale, par requête en date du 21 avril 2022, le GIE Kaufman & Broad et les sociétés Kaufman & Broad, Kaufman & Broad Savoies, Kaufman & Broad Rhône-Alpes

président de Saint-Brieuc Agglomération à sa demande de copie du contrat de vente en l'état futur d'achèvement du futur siège inter-administratif de Saint-Brieuc Agglomération, conclu avec la société Kaufmann

* * * Le 15 janvier 2002, la société Multiassistance et la société Kaufman & Broad Developpement, ci-après Kaufman & Broad, ont conclu un contrat pour la fourniture de réparations.

Des pourparlers ont eu lieu entre la société [Adresse 3] et la société KAUFMAN & BROAD COTE D'AZUR concernant la vente de ce terrain.

KAUFMAN & BROAD PROMOTION 3. C/ S.A.

[O] à payer à la société Kaufman & Broad Nantes et à la société Kaufman & Broad Promotion 6 la somme de 5 000 € en application de l'article 700 du code de procédure civile.

Michaël Kauffmann, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

KAUFMAN & BROAD HOMES C/ S.A.S. L.A. ARCHITECTURE, S.A.R.L.

Par dernières conclusions du 20 août 2018, la SA Kaufman & Broad SA et la SARL Kaufman & Broad Méditerranée prient la Cour de : - confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a condamné la SA Azur promotel

attribuer à la société Kaufman & Broad Promotion 5 les qualités à la fois de maître d'ouvrage et de maître d'oeuvre sous l'appellation "Kaufman & Broad".

B..., Mme C... et M. et Mme D..., - déclaré la société Kaufman et Broad Homes responsable des désordres litigieux sur le fondement de l'article 1147 du code civil, - condamné la société Kaufman et Broad

Suivant déclaration du 2 novembre 2018, la SARL Kaufman & Broad a interjeté appel de cette décision.