Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
63b7ccf76b63637c907b7b6f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
GRANDE INSTANCE DE BEZIERS N° RG 16/02399 APPELANTE : Madame [U] [L] née le 12 Février 1960 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Marie-Alice
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf96b63637c907b7b86
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Française [Adresse 5] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/006396 du 22/07/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représenté par Me Marie-Alice
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Camille Marie Alfred Q... épouse JJJ..., Raymond Tomas Q..., Serge Romain, Marie Virginie Pascal épouse LLL..., M Edgard Célestin TT..., Mme Odette Rose TT..., MM. Claude H...
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ede
2 février 2018
2 février 2018
Représentés tous deux par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 Assistés sur l'audience par Me Pascale PEIGNE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC135 Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91972
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Par jugement du 16 mars 1998, le tribunal de commerce d'Ajaccio a déclaré M. Pascal Y... en liquidation judiciaire et a désigné Me Joseph C... en qualité de mandataire liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e69
15 juin 2017
15 juin 2017
Y... sur la parcelle [...] sise commune de [...], • condamné la Sarl Moulin du Tarn à payer à Alice Y... la somme de 1000 € à titre de dommages-intérêts, • condamné la Sarl Moulin du Tarn aux dépens et
Source officielleHospitalisation D'office
62aacace470d8205e5d405f2
17 mai 2022
17 mai 2022
: A l'audience publique tenue le 16 Mai 2022 par Marie-Pascale BLANCHARD, Conseiller, délégué par Madame la première présidente en vertu d'une ordonnance en date du 10 décembre 2021, assisté de Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90007
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Madame Irène Marie Alice Y...divorcée E...
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f06
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Pierre Emmanuel Y..., Vu les conclusions d'incident du 15 mai 2013 de M.
Source officielleChambre Commerciale
63cb92d99c02507c9078dd88
19 janvier 2023
19 janvier 2023
FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba4
21 février 2008
21 février 2008
Pascal X... C / Aline Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d19c
20 mars 2009
20 mars 2009
Marie Alice, demeurant à Villenauxe la Grande, d'autre part, transcrit au bureau des hypothèques de Troyes (Aube), le 2 juillet 1954, volume 4421, numéro 41, annuler l'acte de vente du 25 septembre
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0c0413a8b69b32bf23e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
ARRÊT DU 01 Juillet 2022 (n° , 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 19/06502 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CAB5V Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 Mars
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bef2
14 avril 2008
14 avril 2008
Par jugement rendu le 9 mars 2006, le tribunal de grande instance de Basse Terre a débouté Alice Y... de sa demande d'homologation du plan de partage des parcelles cadastrées section... sur la commune
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00300_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Par un courrier du 3 juillet 2020, reçu le 9 juillet 2020 en mairie, la société Alizé a demandé au maire de Chens-sur-Léman de retirer la décision de non-opposition à déclaration préalable du 11 juin 2019
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d1
20 août 2020
20 août 2020
23 mars 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f477
6 mars 2012
6 mars 2012
C/ GRAND LYON HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT APPELANTE : Madame Alice X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0c0413a8b69b32bf234
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur [T] REVELLES
Source officielle2 e chambre civile
670a115af178dc2492b0fa14
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[I] [T] et de la société M&S Alim, contenues dans l'acte de signification du 15 mai 2024, ont bien été remises au greffe.
Source officielleChambre Commerciale
6364bb92e405357f749eaa22
3 novembre 2022
3 novembre 2022
FIGUET, Présidente de Chambre, Mme Marie Pascale BLANCHARD, Conseillère, M.
Source officiellePage 1 sur 59