CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

758 résultats pour « Marie-josèphe LAURENT »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

697b0945cdc6046d47121984

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

EXPRO, JCP de VILLEFRANCHE SUR SAONE, décision attaquée en date du 13 Mai 2025, enregistrée sous le n° 22/00452 Madame [K] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Marie-josèphe LAURENT de

Source officielle
CA

3ème chambre A

6864c06317fdd29c29651808

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

chambre A LYON, le 01 Juillet 2025 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/04547 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QMTT joint au dossier 25/3440 Société SMCI EDITEUR IMMOBILIER Représentant : Me Marie-josèphe

Source officielle
CA

8ème chambre

633e6ff9f8faf13e2e973d10

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

en exercice, Monsieur [T] [F] domicilié en cette qualité de droit audit siège 2- Monsieur [T] [F], né le 22 décembre 1982, de nationalité française, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Marie-josèphe

Source officielle
CA

3ème chambre A

66162be099851e0008f1e628

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

SNIEG MICHEL DIFFUSION INTERNATIONALE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Marie-josèphe LAURENT de la SAS IMPLID AVOCATS ET EXPERTS COMPTABLES, avocat au barreau de LYON APPELANTE S.A.R.L

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccf

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

née le 22 Mai 1966 à CRAZ (AUTRICHE) ... 69380 LISSIEU représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Josèphe LAURENT, avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : M.

Source officielle
CA

8ème chambre

67f755bbd8218d22f82bd406

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[Adresse 2] Représentant : Me Deniz CEYHAN de la SELAS LEX EDERIM, avocat au barreau de LYON, toque : 2962 APPELANT Association SYNDICAT DES MISSIONS AFRICAINES [Adresse 1] Représentant : Me Marie-josèphe

Source officielle
CA

4e chambre civile

6319874651eeae4f1309d19c

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

action simplifiée au capital de 1 500 000 euros, immatriculée au RCS de LYON sous le n°322 760 497, dont le siège social est situé [Adresse 7], [Localité 5], élisant domicile chez son avocat, Maître Marie-Josèphe

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6364ba8de405357f749ea680

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

INTRUM DEBT FINANCE AG S.A de droit suisse, domiciliée au Cabinet de Me Marie-Josèphe LAURENT, Avocat au barreau de LYON, membre de la SPE d'Avocats et d'experts comptables IMPLID LEGAL dont l'adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f633

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

DE LA MARTINIQUE, prise en la personne de son représentant légal Place d'Armes Rue Case Négre 97232 LAMENTIN représentée par Me Christèle BARRAUD, avocat, postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Marie-Josèphe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

65166d39788aac83189ea04c

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

cette qualité audit siège, représentée par Me Vincent GUILLOT-TRILLER de l'AARPI GUILLOT SANCHEZ AARPI, avocat au barreau de PARIS, toque : D352 - N° du dossier 220405, ayant pour avocat plaidant Me Marie-Joseph

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c914bd3db21cbdd872b0

Appel

23 septembre 2004

23 septembre 2004

11580 CHAGNY C/ BESSELAT COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2004 APPELANTE : Madame Eugénie X... représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Josèphe

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6347abde29ffd2adfff4f192

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

INTRUM DEBT FINANCE AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Philippe FOURMEAUX Me Marie-Josèphe LAURENT Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a6603cbbd03a05db9651fd

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

, société par actions simplifiée à associé unique dont le siège est [Adresse 1] - [Localité 6] dûment représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit siège assistée de Me Marie-Josèphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb70

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Lays-BP 50-69541 CHAMPAGNE AU MONT D'OR, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, INTIMEE Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour avoué et Me Marie-Josèphe

Source officielle
CA

8ème chambre

67ee178551255e24994fc4eb

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

960.506.152, dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident Représentée par Me Marie-josèphe

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63465932c024d1adffef7516

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

représentant légal domicilé es qualité au siège : Zone Industrielle [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Nathalie MINEL-PERNEL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 80 assistée de Me Marie-Josèphe

Source officielle
CA

1ère Chambre

62d79ae771d9f5effbdf2a26

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

2] [Localité 4] Représentée par Maître Isabelle DUBOIS de la SCP DUBOIS - CHEMIN- NORMANDIN, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Marie Josèphe LAURENT de la SCP SPE IMPLID AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332532b173f45a7c8d75

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

DIAC [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie-josèphe LAURENT de la SELAS IMPLID AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 768 INTIME : M.

Source officielle
CA

8ème chambre

65b20cc0c4cf860008dff481

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

en exercice, Monsieur [L] [T] domicilié en cette qualité de droit audit siège 2- Monsieur [L] [T], né le 22 décembre 1982, de nationalité française, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Marie-josèphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f13

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

BANQUE RHONE ALPES SA, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège. 20 / 22 Boulevard Edouard Rey 38000 GRENOBLE représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Josèphe

Source officielle

Page 1 sur 38

Suivant →