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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85793
20 juin 2001
20 juin 2001
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Maître Clara MASSIS DE SOLERE substituant Maître Luc BROSSOLET Conseil d'A.I.T.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
5fe2034e8dfeb80b38f77e95
16 décembre 2020
16 décembre 2020
[Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069, avocat postulant Assisté de Maître MASSIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb7357645
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Madame [K] [U] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée Me Clara MASSIS
Source officielle2e chambre de la famille
65449d5cc71a6a83181c8e3c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
- COLOMBO, avocat au barreau de CARCASSONNE Monsieur [U] [P] né le 09 Mai 1946 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 10] Représenté par Me Céline COLOMBO de la SELARL SOLERE-RIUS
Source officielle1ère Chambre
69a2affacdc6046d4704d707
11 août 2025
11 août 2025
MAGIS, Greffier, avons rendu ce jour l'ordonnance dont la teneur suit : EXPOSÉ DE L'AFFAIRE : M.
Source officielle1ère Chambre civile
63c79aefda31367c908eb503
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Par conclusions du 15 novembre 2021, l'AURIEM a fait valoir devant le juge de la mise en état que l'action de la société Sogeres était prescrite pour les prétendus frais fixes de janvier 2015 à mai 2016
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01955_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il a par ailleurs vécu jusqu'à l'âge de 26 ans au Mali où résident ses parents.
Source officielleHospitalisation D'office
62c91a87f3eafe9fcf075edf
8 juillet 2022
8 juillet 2022
actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier DRÔME VIVARAIS née le 07 Février 1972 à ST-VALLIER de nationalité Française 2 allée des Jonquilles 26140 SAINT RAMBERT D'ALBON comparante assistée de Me Solen
Source officielleChambre civile section B
6970c2abcdc6046d471b5c82
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Mme [D] [S] a été placée sous tutelle par jugement du 6 février 2012, son mari, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb82
20 décembre 2011
20 décembre 2011
, et fixé la prestation compensatoire lui revenant par attribution à son profit des droits détenus par Monsieur X...sur l'appartement Alzo di Sole-Bâtiment D-... dont les coordonnées cadastrales figurent
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02391_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162c5161e6e0556734908ab
23 mai 2013
23 mai 2013
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRÊT DU 23 MAI 2013 AUDIENCE SOLENNELLE (n° 170 , 3 pages)
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00877_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00878_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00879_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. MM.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01282_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb9
9 janvier 2002
9 janvier 2002
./ Consorts A..., RG N : 00/00458 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du neuf Janvier deux mille deux, par Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2b24147b94f1307fee0
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Par acte d'huissier du 6 mai 2022 reçu et enregistré le 10 mai 2022, M. [U] [L] et Mme [J] [V] épouse [L] ont fait assigner M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01008_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par un jugement n° 2204767 du 11 mai 2023, le tribunal administratif de Rouen a rejeté cette demande. Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er juin 2023, M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02383_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Par ordonnance du 31 mars 2023, la clôture de l'instruction a été fixée au 2 mai 2023. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 1 sur 8