du contrat passé le 29 novembre 2018 avec la société Futur Digital aux torts de la société Palm Exchange, - condamné la société Palm Exchange à régler à la société Futur Digital la somme de 3.402 euros

En juin 2007, la société PALM TER a fait procéder à un nouvel examen technique des palmiers par un ingénieur agricole qui a déposé un rapport faisant état de la mort de 9 palmiers et de l'état médiocre

DES PALMIERS, exerçant sous l'enseigne MAJESTY PALM, aux entiers dépens.

Le 14 juillet 2006, la société Palm Ter a fait procéder à un examen technique des palmiers.

litigieux, faisant observer que l'élagage demandé suppose des branches que n'a pas le palmier.

le 24 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Cannes à sa demande de communication des procès-verbaux suivants de la commission départementale de sécurité : 1) ceux concernant le « Palm

La sarl Palmar a assuré les deux véhicules auprès de la société Covea Fleet.

La société PALMA FRANCE s'est constituée intimée le 22 mars 2024.

La société Le Grillon d'Auteuil et la SCI La Pama ont déféré cette ordonnance à la cour.

Représentée par Me Antoine DI PALMA, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2023-151 ------------------------------------------------------------------------------------------ ORDONNANCE

La SARL Istal Energies considère que l'opposante habite la Villa 'La Palma' au moins à titre de résidence secondaire et que si sa fille en est propriétaire elle a été sa seule interlocutrice dans le cadre

[Z] utilisait un téléphone portable ainsi qu'un véhicule appartenant à la société Palma France . ' le témoignage de M.

contentieux de la protection d'[Localité 5], décision attaquée en date du 06 Mai 2025, enregistrée sous le n° 25/00114 Monsieur [K] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume DE PALMA

EXPRO, JCP D'[Localité 13] 02 septembre 2024 RG :24/00223 [K] [K] NÉE [S] C/ [H] [B] [B] [B] [B] [V] [V] [V] [F] Copie exécutoire délivrée le à : SCP De Palma

Par acte d'huissier en date du 4 décembre 2012, le syndicat de copropriétaires Les Palmiers II Villas a fait assigner le syndicat de copropriétaires Les palmiers IV devant le tribunal de grande instance

V... la somme de 1 800 € en indemnisation du préjudice subi, - débouté la Sci Paloma de l'Avenir de sa demande au titre de la procédure abusive, - condamné la Sci Paloma de l'Avenir à payer à M.

, par le même nombre de palmiers de type washingtonia, assurant à ses frais l'arrachage des palmiers morts et la plantation des nouveaux palmiers tandis que la SCI BARBOSSI s'est engagée à faire procéder

La requête de la commune de Hyères-les-Palmiers aux fins de sursis à exécution ne peut dès lors qu'être rejetée.