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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
668398058da90185712ea56d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
janvier 1974 à [Localité 2], de nationalité algérienne Se disant à l'audience être né le 16 janvier 1974 RETENU au centre de rétention : [Localité 1] assisté de Me Maxime Serverian substitué par Me Paul
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc1bcdc6046d4760079b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le 9 janvier 2026, [V] [X], [W] [X] en sa qualité de tiers et le groupe hospitalier Paul Guiraud ont été convoqués en vue de l'audience.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904e3
25 janvier 2013
25 janvier 2013
Paul Faustin X....
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68f3209a79ac4fbe1d877783
17 octobre 2025
17 octobre 2025
PS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel GINDRE de la SCP GINDRE & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Mai 2025 Présidée par Etienne RIGAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff3c
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Monsieur Paul Augustin Pierre Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f710
15 mai 2012
15 mai 2012
E..., liquidateur du Cabinet jean Rinaldy & fils, la Compagnie immobilière de la Madeleine, anciennement dénommée Cabinet Rinaldy, représentée par la société M. B. associés, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc1b
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Cette donation serait en contradiction avec la vente consentie en 1898 à Paul C..., puisqu'émanant de la même personne.
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff71
16 novembre 2012
16 novembre 2012
C/ o Mr X...Jean-Paul-... 97223 DIAMANT/ MARTINIQUE représentée par Me Pascale MOURIESSE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : SA OCEOR LEASE REUNION, prise en la personne de son Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff7d
25 mai 2012
25 mai 2012
B... ... 97211 RIVIERE-PILOTE représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Paule Marie Flore X... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Lucien
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff64
23 novembre 2012
23 novembre 2012
en lieu et place de Monsieur Paul X..., (décédé) non représentée Monsieur Laurent X... ... 971 MORNE A L'EAU ayant-droit, intervenante en lieu et place de Monsieur Paul X..., (décédé) non
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Société SABENA TECHNICS
6162d675a2a5768a176c5585
29 novembre 2012
29 novembre 2012
barreau de BORDEAUX, INTIMÉE : Société SABENA TECHNICS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Maître Gabriel RIGAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc98
14 septembre 2012
14 septembre 2012
APPELANTE : Madame Floriette X... ... 97212 SAINT JOSEPH représentée de Me Gérald SAE, avocat, au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Paul Serge Y... ... 97212 SAINT JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 29 mai 2008c/Monsieur Z
6253cb3ebd3db21cbdd8d2b4
27 février 2009
27 février 2009
Conseillers : Monsieur SALLES DE SAINT PAUL Monsieur Y...Le président et les conseillers sus-désignés en ayant délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90093
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Thomassine X...épouse B... ... ... 97233 SCHOELCHER représentée par Me Joseph SAINTE-LUCE de la SELARL SAINTE-LUCE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Gabriel Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fcaa
6 juillet 2012
6 juillet 2012
DERYCKERE, conseillère chargée du rapport Assesseur : Mme SUBIETA-FORONDA Assesseur : Mme TRIOL et de la date du prononcé de l'arrêt fixée au 06 JUILLET 2012 Greffier, lors des débats : Mme RIBAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9065a
25 mars 2013
25 mars 2013
Vice-Président placé désigné par ordonnance du Premier Président en date du 13 février 2013 pour composer l'audience civile de la cour d'appel du 4 mars 2013 Assesseurs coutumiers de l'aire de Nengone : - Paul
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fed7
11 mai 2012
11 mai 2012
. ; Désigne pour y procéder M. le Professeur Z...Jean-Paul, expert agréé par la cour de cassation, ...; Dit que l'expert désigné pourra s'adjoindre à titre de sapiteur pour procéder aux prélèvements
Source officielle10e Chambre
615e0d14c25a97f0381f4ba0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
qualité au siège social sis [Adresse 6] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Gilles GASSENBACH, avocat au barreau de PARIS SCP OLIVIER RIGAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff16
11 mai 2012
11 mai 2012
Claude Paul X... et Mme Blanche Y... se sont mariés le 4 août 1990 à Saint-Joseph, sans contrat préalable. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd9050f
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Château Paille 97280 LE VAUCLIN non représenté Madame Erneste X... DESORMEAUX épouse K... ... 01120 MONTLUEL non représentée Monsieur Roger X... DESORMEAUX 40 Lot.
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