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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6864c3999b52144d0e716559
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ECURIES ESPERANZA Société ABEILLE IARD ET SANTE Représentant : Me Philippe DAUMAS de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE Caisse CPAM BDR Intimées Me [I] [L] [Adresse
Source officielleChambre 3-1
6710aa3bbe64d7e510244e6e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
MAS [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07
Source officielleChambre 3-1
6710aa3bbe64d7e510244e70
16 octobre 2024
16 octobre 2024
MAS [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AIX-EN-PROVENCE en date du 07
Source officielleChambre 1-6
69692be1cdc6046d476d5090
14 janvier 2026
14 janvier 2026
DAUMAS de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE TÜV Rheinland LGA Products GmbH Société de droit allemand, venant aux droits de TÜV Rheinland Products Safety GmbH, et agissant
Source officielle3e chambre civile
62c7cab2cb8dca058e3e7d19
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRÊT RECTIFICATIF DU 07 JUILLET 2022 N° RG 22/03002 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PODM Décision déférée à
Source officielleChambre 1-6
680b1db32c124f4fd8d6731c
24 avril 2025
24 avril 2025
exécutoire délivrée le : à : - Me Michaël DRAHI - Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle4e chambre civile
6438f2dfa942a604f5e93665
13 avril 2023
13 avril 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42fc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
exécutoire délivrée le : à : Me Seyrine AOUANI Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du TJ de [Localité 7] en date
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50442150aadff23dc7a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
- signé par Monsieur Philippe MICHEL, président et par Madame Pauline BOULIN, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42f6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
exécutoire délivrée le : à : Me Seyrine AOUANI Me Louisa STRABONI Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du TJ
Source officielle8e Chambre C
60360445363848695e3fc61d
14 janvier 2016
14 janvier 2016
La Cour était composée de : Madame Hélène COMBES, Président Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller Madame Claudine PHILIPPE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-8
659f944f3328fa00087a245d
10 janvier 2024
10 janvier 2024
DU 10 JANVIER 2024 N° 2024/ 007 N° RG 23/04082 N° Portalis DBVB-V-B7H-BK7MH [N] [Y] [O] [G] épouse [Y] C/ FAMILLE ET PROVENCE S.A [L] [Z] [D] [U] Copie
Source officielleChambre 1-2
6364bad4e405357f749ea755
27 octobre 2022
27 octobre 2022
AVANSSUR C/ [P] [R] Mutuelle LA MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE - MG EN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe DAUMAS Me Paul GUEDJ
Source officielle4e chambre civile
64a7b0703bcaf505db69677b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ARRET DU 06 JUILLET 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/05211 - N° Portalis
Source officielleChambre 1-2
6364ba8de405357f749ea68a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Céline LOMBARDI Me Philippe DAUMAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8563b
15 janvier 2001
15 janvier 2001
imaginaire des griefs de Philippe SCHOUN à l'encontre de TRANSAC AUTOS.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c568
16 juin 2008
16 juin 2008
Décision déférée à la Cour : Jugement rendu le 15 Février 2007 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARTRES NoRG : 51-06-000001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :
Source officielleChambre 1-8
66fe354291b69e88a370fb5d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jacques MIMOUNI Me Jean-Mathieu LASALARIE Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 1-1
64ae4667a1775905dba3ba23
11 juillet 2023
11 juillet 2023
, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Philippe DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielleChambre 1-6
664452c5b94eb60008b3d2cb
18 avril 2024
18 avril 2024
AXA FRANCE IARD Mutuelle AMPLI MUTUELLE Organisme SSI AUVERGNE Copie exécutoire délivrée le : à : Me ANDRAC Me DAUMAS Me PLAN Décision déférée à la Cour :
Source officiellePage 1 sur 3