POUEY RENSEIGNEMENT COMMERCIAL GARANTI c/ S.A.S.

[H] [Z] [Adresse 1] CS33434 [Localité 3] assistée de Me Olivier POUEY de la SELARL POUEY AVOCATS, avocat au barreau de LYON Société [9] REPRESENTE PAR ME [K] [S], ès qualité de liquidateur

POUEY INTERNATIONAL Représentant : Me Géraldine HUET de la SELARL SOREL-HUET-LAMBERT MICOUD, avocat au barreau de LYON S.A.

[Y] [E] Représenté par Me Olivier POUEY de la SELARL POUEY AVOCATS, avocat au barreau de LYON c) S.A.S.U.

Représentant : Me Jean-philippe FAIVRE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Marie josé COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Marie josé COUDERC Madame POUEY

INTERMARCHE POUNY la somme de 1.000 € au titre des frais irrépétibles.

Les dépens resteront à la charge de Mme [U] [L] (Les écuries du poney Fringant).

CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES Laurence Y...

MOTIFS, Considérant que le 22 novembre 2000, lors d'une promenade des élèves d'un poney club dans le parc de Beauregard à La Celle Saint Cloud, le poney Caline du Mont appartenant aux époux Y... a été

Le 16 novembre 2007, Mme [N] née le [Date naissance 1] 1956, a fait une chute au cours d'une leçon d'équitation qu'elle prenait au Poney Club de l'association Poney Club de [Localité 2] (le poney club)

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Olivier X..., Mme Josette Z... divorcée X..., la société Club Hippique et Poney Club de la forêt de Moulière représentée par son gérant Olivier X..., la société Club Hippique et Poney Club de la forêt

[E] demande à la cour de: - confirmer en toutes ses dispositions l'ordonnance entreprise; - débouter la SARL Popeye de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions; - condamner la SARL Popeye

enregistré à son secrétariat le 9 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bras à sa demande de communication de l'ensemble des documents et autorisations réglementaires relatif à l'ouverture du poney-club

DUCOURNAU TRANSPORTS C/ [F] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe SCHRECK, Me Marie José COUDERC POUEY Décision

Olivier Y...et la Sarl Club Hippique et Poney Club de la Forêt de Moulière agissant par son co-gérant, M.

JANVIER 2026 APPELANTE - Défenderesse à la requête en rectification d'une erreur matérielle : Association [6] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 3] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Olivier POUEY

n°2022-245 du 25 février 2022 dans son article 1, ayant modifié l'article 910-2 du code de procédure civile APPELANT Monsieur [D] [R] [Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Olivier POUEY