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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
65b0b9088d0ccf000877e41b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[G] [L] Représentant : Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES
Source officielleOrdonnance sur requête
63c10545bf9fd47c90a13649
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Président de la cour d'appel D'AIX EN PROVENCE, Vu la requête présentée le 05 janvier 2023 par : Madame [D] [R] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Rachel COURT- MENIGOZ, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-2
66a098fa2be3e083f4fad438
23 juillet 2024
23 juillet 2024
GM représentée par Maître [X] [C] en sa qualité de liquidateur judiciaire Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M. le
Source officielleChambre 1-2
69660713cdc6046d471df120
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[J] [O] Représentant : Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI - CREPEAUX - VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE - Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-1
677cc536af5a7ad97917ac6a
6 janvier 2025
6 janvier 2025
SFR prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentant : Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SELARL CABINET FRANCOIS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-2
65b35b151d7564000872dbb6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
GM MANDATAIRES JUDICIAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Patrick LEROUX Me Rachel COURT-MENIGOZ PG Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-2
6811b6e144bf0d1935aef962
29 avril 2025
29 avril 2025
D&O MANAGEMENT représentée par Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant et assistée de Me François CREPEAUX, avocat au barreau de GRASSE SASU GOLF RESORT TERRE BLANCHE
Source officielleChambre 1-2
631ad8e939cffb4f136743c0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
], [Y] [X] C/ [F] [S], [H] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Arrêt
Source officielleChambre 2-4
65a8d11ae12c85000874ae03
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[X] [M] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Patrick LEROUX Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielle8e Chambre C
6035f91b859e7f5e8041ad94
21 janvier 2016
21 janvier 2016
COURT-MENIGOZ de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituant Me Emmanuel ROUART
Source officielleChambre 1-1
633d1f9162f5393e2eb447fd
4 octobre 2022
4 octobre 2022
APPELANTS Monsieur [Z] [G] né le 15 Juin 1967 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Rachel COURT-MENIGOZ de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-4
65b0b8ec8d0ccf000877e410
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 23/07083 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLK3T Ordonnance n° 2024/M13 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT
Source officielle1re Chambre B
6162822c7a007b88ee15665f
19 décembre 2013
19 décembre 2013
AZUREENNE SARL COMPAGNIE IMMOBILIERE AZUREENNE Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Rachel COURT-MENIGOZ SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE
Source officielleChambre 2-4
69d74a05cdc6046d479cfc1f
8 avril 2026
8 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/02332 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI32M Mme [V] [I] [C] [L] épouse [N] Représentant : Me Joseph MAGNAN de
Source officielleChambre 1-2
6789fa580c7dc206c9eb7f55
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielleChambre 2-4
653219999e4ea48318f5a951
18 octobre 2023
18 octobre 2023
] [P] [I] [U] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-charles LAMBERT Me Rachel COURT-MENIGOZ Me Pascal FRANSES Me Marie-christine MOUCHAN
Source officielleChambre 2-4
66f256689d8a6b45fac47b29
2 avril 2024
2 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/02332 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI32M Chambre 2-4 Mme [E] [Z] [J] [P] épouse [M] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2af4147b94f1307feda
5 septembre 2022
5 septembre 2022
C/ [Y] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Rachel COURT-MENIGOZ - Me Benoît BROGINI Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date
Source officielle8e Chambre C
61629bb1eaaf44d62f53e834
2 mai 2013
2 mai 2013
[O] [E] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1946 à [Localité 1] (06), demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Rachel
Source officielleChambre 3-2
5fda804688ad6e0baf4e62c1
27 juin 2019
27 juin 2019
C/ [Q] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David-andré DARMON, avocat au barreau de NICE Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePage 1 sur 563