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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e ch. expropriations
64a9002f03029105dbedc484
5 juillet 2023
5 juillet 2023
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 et Me Sandra PORTRON, Plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX, vestiaire : 742 Madame [P] [K] [Adresse 4] [Localité 17] Représentant : Me Marion
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739505cdc6046d476f29ed
22 janvier 2026
22 janvier 2026
sociétés de REIMS sous le numéro 394 452 973, dont le siège social se situe [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Sandra
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69d0a41acdc6046d4711269f
2 avril 2026
2 avril 2026
Adresse 2] [Z] [W] née le 12 Octobre 1983 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Fabienne AUGER, avocat au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Sandra
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62848f78498a54057d102d14
17 mai 2022
17 mai 2022
SCHWEITZER, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Sandra PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66a33c2102a12a235bae6cea
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Monsieur [J] [C] c/ Association EIPF Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Benoit DARRIGADE, avocat au barreau de BORDEAUX Me Sandra
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7D-LLYE SAS BTC MOTORSc/SA CDISCOUNT
631986a351eeae4f1309d0bb
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Anne-Laure BOILEAU, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SA CDISCOUNT, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Sandra
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163a7a89e14e201140bd976
8 juin 2010
8 juin 2010
Michel Montaigne Bordeaux 33, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représenté par Maître Sandra Portron loco Maître Gérard Boulanger
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
627df7750d41e0057d43e21d
12 mai 2022
12 mai 2022
d'appel du 17 janvier 2020, APPELANTE : SAS LA TUPINA, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée et assistée par Me Sandra
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63ca42729066fd7c90fc23f3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
GCA [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 13] Représentée par Me Sandra PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c7551627057d32dee4
11 mai 2022
11 mai 2022
Commerce, suivant déclaration d'appel du 29 octobre 2018, APPELANTE : Madame [J] [T], née le 18 Décembre 1970 à [Localité 5], de nationalité française, demeurant [Adresse 4], représentée par Me Sandra
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NRUE S.A.R.L. CYBERTEKc/S.A
680331a0168408c19df97dff
18 avril 2025
18 avril 2025
CDISCOUNT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Sandra PORTRON, avocat au barreau de BORDEAUXn et assistée
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
686dfcbb2abc72c5727a0351
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PECHIER de la SELARL JURICA, avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉ : [P] [D] né le [Date naissance 7] 1947 à [Localité 29] de nationalité Française demeurant [Adresse 11] Représenté par Me Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa47
26 mars 2008
26 mars 2008
Comme elle criait un peu, le gérant du magasin lui avait posé la main sur la poitrine pour lui demander si tout allait bien.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88613
19 juin 2006
19 juin 2006
représentant l'etat francais Bâtiment Condoret 6, rue Louise Weiss TELEDOC 35375703 PARI CEDEX 13 représenté par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Me Jeannet NOUTEAU-REVENU, substituant Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dbc
21 janvier 2016
21 janvier 2016
C/ Sandra Ghilaine B... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Rendue publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a88
25 septembre 2013
25 septembre 2013
né le 20 Avril 1990 à Ajaccio ... 20000 AJACCIO assisté de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Melle Sandra Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca828dbc611272942ba86f
23 septembre 2020
23 septembre 2020
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Juillet 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sandra
Source officielle1ere Chambre
66878cd505d6f7f678d49134
2 juillet 2024
2 juillet 2024
la SELARL MONNIER-BORDES, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE : Mme [E] [O] née le 11 Avril 1976 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Sandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163d88099a586c22d6d44af
3 juin 2010
3 juin 2010
BALAND, présidente, Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra
Source officielleCour d'Appel
é recevables celles présentées contre la commune de MIGREc/Robert Z
6253c9e4bd3db21cbdd897c9
20 juin 2007
20 juin 2007
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Axel BARTHÉLÉMY, Conseiller, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, GREFFIER : Madame Sandra
Source officiellePage 1 sur 11