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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
62d79ae271d9f5effbdf2a00
19 juillet 2022
19 juillet 2022
DAELIA exerçant sous le nom commercial MAISON DAELIA [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine ROBLOT substituant Me Martine LAUTREDOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2565 à
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00016_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Guillaume Toutias, rapporteur public, - les observations de Me Sandrine Roblot, substituant Me Martine Lautredou, représentant Mme D et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
62624840b1a50c277d4c5b6b
21 avril 2022
21 avril 2022
Monsieur [R] [G] né le [Date naissance 6] 1971 à [Adresse 12] [Localité 18] Représenté par Me Martine LAUTREDOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2565 Substituée à l'audience par Me Sandrine
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fd9bed3a735f3b5496a70a5
2 décembre 2019
2 décembre 2019
Date naissance 2] 1960 à [Localité 4] (ALGÉRIE) De nationalité française [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Martine LAUTREDOU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2565 substitué par Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3e
1 décembre 2014
1 décembre 2014
RG N : 13/ 01543 AFFAIRE : Mme Sandrine X...épouse Y... C/ M. Philippe Jean Eric Y...
Source officielleChambre 2-4
69ce0cc4cdc6046d47d3dc25
1 avril 2026
1 avril 2026
[L] [D] [H] [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [W] [R] [C] VEUVE [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de
Source officielleCour d'Appel
ésentant légal domicilié en cette qualité au siège socialc/Madame Sandrine Marie-France Y
6253ca16bd3db21cbdd8a03f
12 février 2008
12 février 2008
Madame Sandrine Y... épouse Z... avait été destinataire ainsi de documents concernant plusieurs jeux auxquels elle a participé.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a22
1 septembre 2014
1 septembre 2014
Madame Sandrine X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2f1
6 octobre 2009
6 octobre 2009
Robert et F...
Source officielleChambre Sociale
65b9f3498452800008b2b4b1
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[E] [D], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Rubin demeurant [Adresse 2] représenté par par Me Florence ROBERT, avocat au barreau de BESANCON, absente et substituée par Me AGNETTI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc10
14 avril 2011
14 avril 2011
Robert Camille X... C/ Melle Virginie Sandrine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87bfe
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Sandrine X... a été très grièvement blessée dans cet accident.
Source officielle1ère Chambre
67a5a9cfd987368212826772
10 octobre 2023
10 octobre 2023
SMIR EXPERT Sise [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Vadim HAGER, avocat au barreau de COLMAR
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e6
7 septembre 2011
7 septembre 2011
répertoire général : 10/ 06321 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 juin 2010 conseil de prud'hommes-formation paritaire de montpellier No RGF 08/ 01934 APPELANTE : Madame Sandrine
Source officielleChambre 4-3
6801e19f9b53b0c2f5373f47
17 avril 2025
17 avril 2025
BLUE BAY (O REV) Représentant : Me Sandrine MATHIEU, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [V] [X] épouse [G] Représentant : Me Maria GRAAFLAND, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de08
16 mai 2011
16 mai 2011
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 16 MAI 2011 RG N : 10/ 00852 AFFAIRE : Mme Sandrine X... divorcée Y... C/ M. Patrick Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9b
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Sandrine X... a présenté le 22 mai 2009 une procédure en divorce. Les enfants ont été entendus le 22 juin 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc2d
15 juin 2012
15 juin 2012
APPELANTE : Madame Sandrine Rose X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Marie-line SALGUES-JAN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Robert Jean Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d949
7 mars 2011
7 mars 2011
Mme Sandrine Antoinette Y... épouse X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bfa6be9c926c7cab05
11 avril 2025
11 avril 2025
Isabelle AREZES, [O] [I], Christophe LE GUYADER et Sandrine CASTELLA, Société anciennement dénommée ' [N] [I], Robert BERNARD e tChristian GODARD', titulaire d'un Offi ce Notarial [Adresse 9] [Localité
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